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Alain Coeuret
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Ce nouveau Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ de la matière : il aborde classiquement, dans un premier temps, les bases du droit du travail (sources, acteurs, liberté professionnelle), puis revient sur les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin traite des rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, conflits collectifs).
Outil de révision complet pour les étudiants, il offre un panorama synthétique de la matière en mettant en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux.
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Droit pénal du travail : infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité sociale
Alain Coeuret, François Duquesne, Elisabeth Fortis
- Lexisnexis
- Manuel
- 15 Septembre 2022
- 9782711034024
Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales: ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraient ignorer.Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales.Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud'homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles: constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.
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Droit du travail (édition 2021)
Alain Coeuret, Jean-Philippe Lieutier
- Dalloz
- Mementos
- 21 Octobre 2020
- 9782247197354
Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l´entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève).
Outil complet de compréhension et de révision de la matière pour les étudiants, cet ouvrage constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu´il comporte.
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Droit du travail (édition 2020)
Alain Coeuret, Jean-Philippe Lieutier
- Dalloz
- Mementos
- 25 Septembre 2019
- 9782247190980
Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève).
À jour des ordonnances du 22 septembre 2017, de leurs décrets d'application et de la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 de ratification, le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux.
Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.
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Droit du travail t.2 ; rapports individuels (15e édition)
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 14 Octobre 2009
- 9782247085040
L'ambition de ce Mémento - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail...
Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. L'ouvrage est à jour des dernières réformes intervenues : la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail et les premières jurisprudences appliquant ces nouvelles dispositions, qui ont profondément modifié de larges secteurs du droit du travail, et la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail qui a notamment créé la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail.
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Droit travail t.1 ; rapports collectifs (édition 2011)
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 24 Août 2011
- 9782247105816
Ce premier volume comprend l'ensemble des relations collectives correspondant au programme de master. Le second volume couvrant l'intégralité des relations individuelles, c'est-à-dire le programme de licence 3. Ces deux ouvrages ont pour ambition de couvrir tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, formation professionnelle initiale ou continue, conditions de sécurité de travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs de travail...
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Droit travail t.2 ; rapports individuels (édition 2011)
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 24 Août 2011
- 9782247105823
Ce second volume comprend l'ensemble des relations individuelles correspondant au programme de licence 3. Le premier volume couvrant l'intégralité des relations collectives, c'est-à-dire le programme de master.
Ces deux ouvrages ont pour ambition de couvrir tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, formation professionnelle initiale ou continue, conditions de sécurité de travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs de travail...
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Droit du travail (2e édition)
Alain Coeuret, Bernard Gauriau, Michel Miné
- Sirey
- Aide-memoire
- 21 Octobre 2009
- 9782247084555
Cet ouvrage, destiné tout autant aux praticiens qu'aux étudiants, s'efforce de rendre compte d'une matière devenue complexe et foisonnante, en prise directe à la fois avec les mutations économiques ou technologiques et avec les choix politiques. Dans une première partie consacrée à l'entreprise, les auteurs, après avoir décrit les aspects parfois très nouveaux du cadre à l'intérieur duquel s'inscrit la réalité du salariat, exposent les règles applicables à la naissance, à la vie et à la disparition de la relation individuelle du travail. Dans une seconde partie, ils abordent l'étude du travail dans la double dimension du statut d'ordre public élaboré par le législateur (hygiène et sécurité, temps de travail, rémunération minimale, respect de la dignité) et de la détermination collective des conditions de travail (définition de l'acteur syndical, régime dans la négociation collective et exercice du droit de grève).
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Droit du travail (édition 2022)
Alain Coeuret, Jean-Philippe Lieutier
- Dalloz
- Mementos
- 20 Octobre 2021
- 9782247208333
Maîtrisez le Droit du travail.
Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève).
Outil complet de compréhension et de révision de la matière pour les étudiants, cet ouvrage constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.
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Droit du travail
Alain Coeuret, Michel Miné, Bernard Gauriau
- Sirey
- Universite
- 12 Octobre 2006
- 9782247055579
Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit.
Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière. après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'etat, l'ouvrage se divise en deux parties. la première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (sous-partie i) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (sous-partie ii) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, autres modes de rupture, suites de la rupture) (sous-partie iii).
La seconde partie est consacrée au travail : statut légal (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail, aux conditions et à l'organisation du travail, au temps de travail et à la rémunération) (sous-partie i) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective et des conflits collectifs) (sous-partie ii). s'appuyant sur les textes et la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la chambre sociale de la cour de cassation, universitaire, ancien inspecteur du travail).
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Droit pénal du travail (édition 2016)
Alain Coeuret, Elisabeth Fortis, François Duquesne
- Lexisnexis
- Manuel
- 23 Juin 2016
- 9782711024735
Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraient ignorer.
Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales.
Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud'homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.
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Droit penal du travail
Alain Coeuret, Fortis Jodouin Elisabeth
- Lexisnexis
- 12 Octobre 1998
- 9782711129393
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Droit du travail ; 12e edition
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 24 Octobre 2002
- 9782247049592
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Droit pénal du travail
Elisabeth Fortis, Alain Coeuret
- Lexisnexis
- Manuels Litec
- 13 Septembre 2003
- 9782711003143
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Droit du travail t.2 ; rapports individuels
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 13 Octobre 2005
- 9782247063147
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Droit du travail t.1 ; rapports collectifs
Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac
- Dalloz
- Mementos
- 13 Octobre 2005
- 9782247063161
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Droit du travail (3e édition)
Alain Coeuret, Bernard Gauriau, Michel Miné
- Sirey
- Universite
- 11 Septembre 2013
- 9782247130436
Cet ouvrage, destiné tout autant aux praticiens qu'aux étudiants, s'efforce de rendre compte d'une matière devenue complexe et foisonnante, en prise directe à la fois avec les mutations économiques ou technologiques et avec les choix politiques.Dans une première partie consacrée àl'entreprise, les auteurs, après avoir décrit les aspects parfois très nouveaux du cadre à l'intérieur duquel s'inscrit la réalité du salariat, exposent les règles applicables à la naissance, à la vie et à la disparition de la relation individuelle du travail.Dans une seconde partie, ils abordent l'étude du travail dans la double dimension du statut d'ordre public élaboré par le législateur (hygiène et sécurité, temps de travail, rémunération minimale, respect de la dignité) et de la détermination collective des conditions de travail (définition de l'acteur syndical, régime dans la négociation collective et exercice du droit de grève).
