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Amane Gogorza

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Les dynamiques pénales du sentiment d'injustice Tome 13

Amane Gogorza
- Presses De L'Universite Toulouse 1 Capitole
- Cahiers Jean Monnet
- 22 Novembre 2022
- 9782361702410
De toutes les justices, la justice pénale est sans doute celle dont on attend le plus qu'elle réponde au sentiment d'injustice. Non seulement l'infraction constitue un trouble à l'harmonie sociale, mais en outre, la peine a-t-elle vocation à y répondre, en restaurant les équilibres rompus. Reconnaître le mal causé à la société et aux victimes, le rendre symboliquement à l'auteur de l'infraction tout en préservant la collectivité aux maux futurs, telle est l'oeuvre de la justice pénale indéfectiblement vouée à l'apaisement des coeurs et des esprits. La justice rendue n'est cependant pas toujours celle qu'on attend. Il y a bien sûr les faits restés impunis, en raison de leur méconnaissance, leur ancienneté, le manque de preuves. Mais il y a également les vérités qui lui échappent, même si elles en sont dérivées ; celles dont on a besoin pour comprendre, se reconstruire, se réconcilier ; celles dont on veut se saisir comme une alerte pour les générations futures. Ces carences ou impossibilités nourrissent le sentiment d'injustice, d'autant plus fortement que le rapport aux institutions est en pleine mutation. Parce qu'on la veut « démocratique », la justice pénale devrait en effet entendre ces revendications, si ce n'est en les intégrant à son fonctionnement, du moins en organisant leur cohabitation.
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Code de procédure pénale

Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers.
Grand format 35.00 €

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Code de procédure pénale

Philippe Conte, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038992
Première partie. Code de procédure pénale
Grand format 63.00 €

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Les langues régionales et la construction de l'Etat en Europe

Amane Gogorza, Wanda Mastor, Collectif
- Lgdj
- Grands Colloques
- 17 Décembre 2019
- 9782275065700
La problématique des langues régionales est d'autant plus délicate à saisir au sein d'une République dont le récit peut notamment se faire par le prisme jacobin. À l'heure d'une éventuelle révision constitutionnelle qui devrait permettre à la notion de différenciation de pénétrer le texte suprême, il est pertinent de s'interroger sur les éléments qui font, précisément, de la diversité une richesse républicaine et non un élément à combattre. La question du traitement des langues régionales, au coeur d'un colloque qui s'est tenu en juin 2018 à l'université Toulouse Capitole et dont les actes sont réunis dans le présent ouvrage, est de celles-là.
Comment, en Europe, les États considèrent-ils les langues régionales qui coexistent avec leurs langues nationales officielles ? Comment établir la frontière entre l'épanouissement et la sauvegarde ? Comment sauver une langue qui se meurt ? Par la permission ou la contrainte ? Dans la création de programmes scolaires bilingues ou la co-officialité ? Quels sont les modèles de reconnaissance possibles ? Dans quelle mesure ces revendications linguistiques pèsent-elles dans la rhétorique partisane ? Est-ce la question de la langue qui cristallise le plus les revendications dites identitaires, met le feu aux poudres des canons autonomistes et indépendantistes ? Existe-t-il, en Europe, une problématique commune de ce lien entre langues régionales et pouvoir étatique ou des multitudes si complexes qu'elles empêchent la comparaison rigoureuse ? Autant de questions que plusieurs auteurs venant d'horizons géographiques et disciplinaires différents ont souhaité soulever dans cet ouvrage.
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Nouv.
Droit pénal Procédure pénale

Amane Gogorza, Bertrand de Lamy
- Dalloz
- 17 Octobre 2024
- 9782247225330
Les plus grands enjeux du cours de droit pénal et de procédure pénale.

La collection SÉQUENCES propose une approche renouvelée des grandes matières juridiques.
Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie " présentation " et une partie " situations ". La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie s'articule autour de questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques.
Conçu comme un outil pédagogique innovant, cet ouvrage a pour objectif de rendre compte des mouvements qui traversent le droit pénal et la procédure pénale, en profondeur pour en saisir les forces souterraines, qui sont des moteurs d'innovation et de changement.
Le principal objectif visé par l'ouvrage est ainsi de former des juristes polyvalents, mais aussi actifs, agissants, capables d'appréhender le droit d'aujourd'hui dans toute sa complexité.
Grand format 21.00 €

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