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Florence Deboissy
-
Code des sociétés et autres groupements (édition 2015)
Florence Deboissy
- Lexisnexis
- 4 Septembre 2014
- 9782711019854
Ce code regroupe, dans une première partie, l'ensemble des textes relatifs au droit commun des sociétés, aux sociétés particulières et aux autres groupements (indivision, association, fondation, fiducie, EIRL).
La seconde partie comprend les textes fondamentaux relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés (publicité, comptabilité, droit de la concurrence, droit des procédures collectives, droit du travail ou encore droit pénal et procédure civile).
Le code comporte également dix annexes thématiques, qui recensent les règles applicables aux sociétés particulières dans les secteurs suivants : agriculture et pêche, artisanat et commerce, assurance, banque et finance, coopératives, culture et édition, immobilier, professions libérales, secteur public et semi-public, sport et activités sportives.
Cette 18e édition intègre notamment :
-la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ;
-l'ordonnance du 30 mai 2014 relative au financement participatif ;
-le décret du 20 mai 2014 relatif aux titres de créances négociables ;
-le décret du 14 mai 2014 modifiant le Code monétaire et financier en matière de gestion d'actifs ;
-la loi du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle.
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Droit des sociétés
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuel
- 21 Août 2024
- 9782711041237
Le manuel incontournable en la matière !
Points forts de l'ouvrage :
1/ L'ouvrage de référence en droit des sociétés.
2/ Une édition annuelle à jour des derniers textes concernant le droit des sociétés.
3/ Le coin des amateurs : les rubriques qui ont fait le succès de ce manuel.
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit. -
Précis de fiscalité des entreprises
Maurice Cozian, Florence Deboissy, Martial Chadefaux
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 4 Septembre 2024
- 9782711041503
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts:
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées;
- style alerte et imagé;
- coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs: faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Plan:
- L'imposition des résultats de l'entreprise
- L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise
- L'imposition du capital de l'entreprise
- Les restructurations de l'entreprise
- Le contrôle et le contentieux fiscal
- Études thématiques -
Nouv.
Code des sociétés et autres groupements
Florence Deboissy, Guillaume Wicker, Gilles Auzero
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 11 Septembre 2024
- 9782711040681
Cette 28e édition intègre notamment :
- la loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France du 13 juin 2024
- la loi DDADUE 2024 du 22 avril 2024
- l'ordonnance relative à la publication et à la certification d'informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales du 6 décembre 2023
- l'ordonnance relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées du 8 février 2023
Annoté sous la direction de Florence Deboissy et Guillaume Wicker, professeurs, en collaboration avec une équipe de professeurs : Gilles Auzero, Karl Lafaurie et Jean-Christophe Pagnucco. -
La comptabilité racontée aux juristes
Maurice Cozian, Pierre-jean Gaudel, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 29 Octobre 2020
- 9782711031474
La pratique du droit des affaires nécessite non seulement de bonnes connaissances juridiques mais aussi une bonne maîtrise des techniques comptables et financières. Cet ouvrage a pour ambition de faire comprendre et faire aimer la comptabilité des entreprises aux étudiants et aux professionnels du droit. Il s'adresse également aux lecteurs se formant à la gestion et à la finance, qui y trouveront le rappel systématique des règles fiscales, ainsi que de nombreuses ouvertures sur le droit des sociétés.L'ouvrage est organisé en 25 leçons autonomes. Les leçons 1 à 20 aident à maîtriser les techniques comptables. Les leçons 21 à 25 sont consacrées à La finance d'entreprise : l'évaluation financière et les fusions-acquisitions. Dans le détail :les leçons 1 et 2 portent sur le droit comptable et le fonctionnement de la comptabilité ;les leçons 3 à 19 abordent les règles de comptabilisation dans les comptes individuels ;la leçon 20 initie aux techniques de consolidation ;la leçon 21 initie à l'analyse stratégique, financière et extra-financière (RSE) ;la leçon 22 est consacrée à l'évaluation des entreprises et de leurs titres ;la leçon 23 est consacrée à l'évaluation des préjudices économiques ;la leçon 24 porte sur les techniques de rachat d'entreprises (prix et contrat d'acquisition, garantie d'actif et passif, LBO...) ;la leçon 25 porte sur les rapprochements et séparations d'entreprises : fusions, apports partiels d'actifs et scissions.Chaque leçon est illustrée par de nombreux exemples qui constituent autant d'exercices, avec leur corrigé.Le souhait des auteurs : grâce à un style imagé et teinté d'humour, donner du plaisir à la lecture d'un ouvrage sur la comptabilité des entreprises.
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Code des sociétés et autres groupements
Florence Deboissy, Guillaume Wicker, Gilles Auzero, Laura Sautoni
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 13 Septembre 2023
- 9782711038244
Livre 1er - Dispositions générales applicables aux sociétés et autres groupements Partie 1 - Droit commun des sociétés et autres groupements Titre 1er - Droit commun des sociétés Titre 2 - Autres groupements de droit commun Partie 2 - Environnement juridique et fiscal commun aux sociétés et autres groupements Titre 1er - De la publicité Titre 2 - Droit comptable Titre 3 - Droit monétaire et financier Titre 4 - Concurrence - concentration Titre 5 - Droit fiscal Titre 6 - Droit du travail Titre 7 - Droit de la sécurité sociale Titre 8 - Procédure civile et voies d'exécution Titre 9 - Conflits et difficultés des entreprises Titre 10 - Droit pénal et procédure pénale Titre 11 - Des libéralités au profit des personnes morales de droit privé Titre 12 - Dispositions à caractère politique Livre 2 - Sociétés et groupements à statut particulier Partie 1 - Agriculture et Pêche Partie 2 - Artisanat et commerce Partie 3 - Assurance Partie 4 - Banque et finance Partie 5 - Coopératives Partie 6 - Culture et édition Partie 7 - Immobilier Partie 8 - Professions libérales Partie 9 - Secteur public et semi-public Partie 10 - Sport et activités sportives
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Code des sociétés et autres groupements (édition 2010)
Florence Deboissy, Guillaume Wicker
- Lexisnexis
- 8 Octobre 2009
- 9782711011360
Ce code regroupe, d'une part, l'ensemble des textes complétés par des annotations de jurisprudence relatifs au droit général des sociétés et aux sociétés particulières (notamment sociétés professionnelles et coopératives), de même que les textes relatifs aux autres groupements (association, fondation, indivision, fiducie) et, d'autre part, les textes relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés (notamment droit comptable, droit monétaire et financier, procédures colle procédure civile, droit du travail). Les nouveautés : la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures; le décret du 9 mars 2009 relatif aux obligations comptables des sociétés commerciales; les ordonnances du 30 janvier 2009 (rachat d'actions; blanchiment; fiducie; sociétés d'investissement à capital fixe; réassurance) et l'ordonnance du 22 janvier 2009 relative à rappel public à l'épargne ; l'ordonnance du 22 janvier 2009 créant l'Autorité des normes comptables; l'ordonnance du 8 janvier 2009 relative aux instruments financiers et ses décrets d'application du 16 mars 2009; le décret du 5 janvier 2009 relatif aux fusions transfrontalières des sociétés; les derniers arrêtés modificatifs du règlement général de l'Autorité des marchés financiers; la réforme du droit des entreprises en difficulté résultant de l'ordonnance du 18 décembre 2008 et de son décret d'application du 12 février 2009.
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Droit des sociétés
Florence Deboissy, Alain Viandier, Maurice Cozian
- Lexisnexis
- Manuel
- 29 Août 2019
- 9782711030873
La 32e édition du Manuel de droit des sociétés est différent des autres.
Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile.
Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
Le droit commun des sociétés ;
La naissance des sociétés - La vie des sociétés ;
Le droit spécial des sociétés ;
Les sociétés à risque limité - Les sociétés à risque illimité ;
Les autres sociétés et groupements ;
La restructuration et les groupes de sociétés ;
Les procédés de restructuration - Les groupes de sociétés.
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Le droit de l'entreprise d'un siècle à l'autre
Florence Deboissy, Collectif
- Lexisnexis
- Bibliotheque Du Droit De L'entreprise
- 12 Juin 2024
- 9782711041169
Ouvrage en l'honneur du Professeur Bernard Saintourens, professeur à l'université de Bordeaux.
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Droit des sociétés (24e édition)
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuels Litec
- 25 Août 2011
- 9782711015313
Tout le droit des sociétés vu par les meilleurs spécialistes, à chauqe fois qu enécessaire, des développements utiles en droit fiscal, droit comptable, droit pénal et droit du travail. L'ouvrage de référence en droit des sociétés.
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Précis de fiscalité des entreprises (38e édition)
Maurice Cozian, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- 4 Septembre 2014
- 9782711019953
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
-caractère concret ;
-nombreuses illustrations chiffrées ;
-style alerte et imagé ;
-coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
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Code des sociétés et autres groupements (édition 2016)
Guillaume Wicker, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 10 Septembre 2015
- 9782711023134
Cette 19e édition intègre notamment :
Le décret du 18 mal 2015 pris pour application de l'ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés ;
L'ordonnance du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II) et le décret du 7 mai 2015 pris pour l'application de l'ordonnance du 2 avril 2015 ;
L'ordonnance du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ;
L'ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises.
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Précis de fiscalité des entreprises
Martial Chadefaux, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Precis Fiscal
- 29 Août 2019
- 9782711031061
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées ;
- style alerte et imagé ;
- coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
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Code des sociétés et autres groupements
Guillaume Wicker, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 14 Septembre 2017
- 9782711027552
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Droit des sociétés (27e édition)
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy, Kergaraoc Sarl
- Lexisnexis
- Manuel
- 21 Août 2014
- 9782711019984
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçon du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit.
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Précis de fiscalité des entreprises 2011-2012
Florence Cozian, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Litec Fiscal
- 1 Septembre 2011
- 9782711015016
Une approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises qui a fait de cet ouvrage la référence incontournable dans ce domaine.
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Code des sociétés et autres groupements (édition 2012)
Florence Deboissy, Guillaume Wicker
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 1 Septembre 2011
- 9782711015214
Les atouts du code : - l'ensemble des textes, complétés par des annotations de jurisprudence, relatifs aux sociétés particulières, notamment sociétés professionnelles et coopératives ; - les textes relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés, - les textes relatifs aux autres groupements (association, fondation, indivision) ; - les nombreux textes européens (règlement ou directive) récents.
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Précis de fiscalité des entreprises (36e édition)
Maurice Cozian, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- 30 Août 2012
- 9782711016259
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
-caractère concret ;
-nombreuses illustrations chiffrées ;
-style alerte et imagé ;
-coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Cette édition est à jour du projet de loi de finances rectificative du 4 juillet 2012, adopté le 31 juillet 2012.
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Code des societes et autres groupements (edition 2006)
Florence Deboissy, Guillaume Wicker
- Lexisnexis
- Juris Classeur
- 9 Décembre 2005
- 9782711006021
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Code des sociétés et autres groupements (édition 2011)
Guillaume Wicker, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- 9 Septembre 2010
- 9782711014057
Code des sociétés et autres groupements, 14e édition à jour au 1er juillet 2010. Les atouts du code : Ce code regroupe, dans une première partie, l'ensemble des textes relatifs au droit commun des sociétés, aux sociétés particulières et aux autres groupements (indivision, association, fondation, fiducie) et, dans une seconde partie, des textes fondamentaux relatifs à l'environnement juridique et fiscal des sociétés, notamment aux règles applicables en matière de publicité, de comptabilité, de concurrence, de procédures collectives ou encore de droit pénal. Cette présentation est complétée par des annotations actualisées de jurisprudence et dix annexes thématiques. Les nouveautés : la loi du 1er juillet 2 010 portant réforme du crédit à la consommation ; le décret du 23 juin 2010 relatif aux droits des actionnaires de sociétés cotées ; le décret du 1er mars 2010 relatif aux centres de formalités des entreprises ; le décret du 10 février 2010 modifiant le code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes ; l'ordonnance du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance ; la loi du 19 octobre 2009 tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers ; le décret du 15 septembre 2009 relatif aux informations figurant au registre du commerce et des sociétés.
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Droit des sociétés (23e édition)
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuels Litec
- 13 Septembre 2010
- 9782711013982
Droit des sociétés Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforces, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, te droit patrimonial de la famille ou la procédure civile.
Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? quelle forme d'administration ? quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?
Plan de l'ouvrage : Introduction générale Première partie : Le droit commun des sociétés - La naissance des sociétés - La vie des sociétés Deuxième partie : Le droit spécial des sociétés - Les sociétés à risque limité - Les sociétés à risque illimité - Autres sociétés et groupements Troisième partie : Restructuration et groupes de sociétés - Les procédés de restructuration - Les groupes de sociétés Les auteurs Maurice Cozian était professeur émérite de l'université de Bourgogne.
Alain Viandier est professeur émérite de l'université René Descartes (Paris V).
Florence Deboissy est professeur à l'université Montesquieu-Bordeaux IV.
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Précis de fiscalité des entreprises (édition 2010/2011)
Maurice Cozian, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Litec Fiscal
- 23 Août 2010
- 9782711014101
PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES 33e édition La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit communautaire, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées ;
- style alerte et imagé ;
- coin des amateurs, propice à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
LES AUTEURS MAURICE COZIAN était professeur émérite de l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts.
FLORENCE DEBOISSY est professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
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Droit des societes ; 14e edition
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 18 Juillet 2001
- 9782711133291
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Précis de fiscalité des entreprises 2015-2016 (3e édition)
Maurice Cozian, Florence Deboissy
- Lexisnexis
- 27 Août 2015
- 9782711023431
Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine.
