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Franck Roussel
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Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux, Franck Roussel, Alain Fournier
- Lexisnexis
- Les Guides
- 25 Septembre 2024
- 9782711040780
L'outil indispensable de tous les notaires !
Points forts du guide :
1/ 290 rubriques classées par ordre alphabétique pour répondre aux besoins de la pratique.
2/ L'ouvrage est à jour du nouveau régime de la publicité foncière et de la réforme du droit des sûretés.
Ce Guide est composé de 290 rubriques, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Ce guide s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière.
Ces derniers trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
faut-il publier ?
Comment publier ?
Quel sera le coût de la publication ? -
Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux, Franck Roussel
- Lexisnexis
- Les Guides
- 8 Septembre 2022
- 9782711037261
Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens. Il est à jour de la réforme des sûretés.
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Les ventes immobilières et l'article L.145-46-1 du Code de commerce
Roussel Franck
- LexisNexis
- Cridon Nord-Est
- 4 Juillet 2019
- 9782711031764
Brochure n°8 : Les ventes immobilières et l'article L. 145-46-1 du Code de Commerce édition 2018 (le droit de préférence du locataire à bail commercial)
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Relations, connexions, dépendances ; hommage au professeur Claude Guimier
Nicole Le querler, Franck Neveu, Emmanuelle Roussel
- Presse Universitaire de Rennes
- Rivages Linguistiques
- 18 Octobre 2012
- 9782753520875
Claude Guimier est l'auteur de nombreux ouvrages et articles sur l'adverbe, les circonstants, les connecteurs, la comparaison. Cet ouvrage est conçu comme une réponse, un prolongement, un écho à ses travaux. Ils portent sur l'anglais (between ; one's way ; well ; the hell) et sur le français (tout le monde, tous, (tous) les gens ; les relations transphrastiques ; comme ; la conjonction ; la notion d'expressivité en linguistique).
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La pratique notariale du droit de préemption de la loi SAFER
Roussel Franck
- LexisNexis
- Cridon Nord-Est
- 4 Juillet 2019
- 9782711031788
Longtemps attendue, la brochure du CRIDON Sud-ouest dédiée à la pratique du droit de préemption de la SAFER est maintenant dans vos études. Sous la plume avertie de Franck Roussel, spécialiste reconnu de droit rural, cette monographie vous permettra de répondre à de très nombreuses interrogations que vous vous posez, notamment après la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014.Sont ainsi abordées les questions relatives à la soumission au droit de préemption des ventes de maisons d'habitation en milieu rural, des donations et plus particulièrement en présence d'un démembrement de propriété, ou encore à l'articulation du droit de préemption de la SAFER et des droits de préférence et de préemption en matière forestière.L'orientation délibérément pratique retenue comporte aussi des prises de position doctrinale de l'auteur sur des points non encore balisés par la loi ou le règlement, comme la faculté laissée à un donateur de procéder au retrait des biens ruraux et faire ainsi obstacle à la décision d'acquisition de la SAFER.Sur de nombreux développements sont présentés, avec bonheur, des focus permettant aux notaires d'aller plus loin dans leur réflexion. De plus, Monsieur Roussel suggère des conseils pratiques quant à la méthode à suivre dans des hypothèses particulières ; ainsi une proposition est avancée afin de prémunir les parties au contrat de vente contre les effets résultant de l'annulation d'une décision de préemption plusieurs années après le compromis.Des mises à jour vous seront proposées afin de conserver à cette brochure toute son actualité, et ce notamment en raison du caractère contemporain de la réforme opérée en 2014 et 2015.Excellente lecture !Puisse cette brochure vous faire apprécier, encore plus, le droit rural dont la dimension avant-gardiste doit être soulignée.(Extrait de la préface de P. Delmas Saint Hilaire - Directeur scientifique du CRIDON Sud-Ouest Juin 2016)
