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Guilhem Gil
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Le conseil syndical
Pierre-Edouard Lagraulet, Guilhem Gil
- Edilaix
- Guides Copro
- 3 Janvier 2023
- 9782365030519
UN ORGANE INDISPENSABLE.- Le conseil syndical est un organe indispensable du syndicat des copropriétaires. Il assiste et contrôle traditionnellement le syndic. Les réformes les plus récentes ont accru ses missions et ses prérogatives. Outre son rôle de pivot, il est devenu un organe parfois décisionnaire, pouvant recevoir des pouvoirs importants de l'assemblée générale ou se substituer au syndic défaillant.UN GUIDE.- Véritable guide du conseil syndical, cet ouvrage est un outil pratique destiné aux conseillers syndicaux, aux professionnels et aux étudiants. Il présente de manière concrète le statut du conseil syndical, ses fonctions, et sa responsabilité. Il est enrichi de nombreuses décisions de justice et de modèles d'actes. Le lecteur trouvera des réponses pragmatiques à ses besoins et appréhendera mieux les mécanismes de gouvernance du syndicat des copropriétaires.
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Code de la copropriété
Jean-Marc Roux, Pierre-Edouard Lagraulet, Guilhem Gil, Jacques Lafond
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 10 Novembre 2022
- 9782711037322
Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés autour de la loi de 1965 fixant le statut de la copropriété et du décret d'application de 1967. Plus de 60 annexes développent chaque aspect du droit de la copropriété. Il est l'outil de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, etc.) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Il est à jour de la réforme de la copropriété.
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