Filtrer
Jacques Lafond
-
Code de la copropriété
Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Guilhem Gil, Pierre-Edouard Lagraulet
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 6 Novembre 2024
- 9782711040995
Le Code de la copropriété LexisNexis est la référence en matière de droit de la copropriété !
Ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Plus de 60 annexes thématiques complètent les deux grands textes régissant la matière.
Ce code est l'outil de référence des professionnels (avocats, notaires, syndics de copropriété entre autres) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble.
Points forts du Code :
1/ Ce code de référence présente les deux textes qui fondent le droit de la copropriété. Il est enrichi de plus de 60 annexes thématiques.
2/ Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Guilhem Gil et Pierre-Edouard Lagraulet, auteurs renommés en droit de l'immobilier, de la copropriété et des baux, ont sélectionné et commenté les textes et la jurisprudence les plus pertinents.
3/ Pratique : accès facile à l'information grâce à l'index et aux annexes thématiques. -
Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux, Franck Roussel, Alain Fournier
- LexisNexis
- Les Guides
- 25 Septembre 2024
- 9782711040780
L'outil indispensable de tous les notaires !
Points forts du guide :
1/ 290 rubriques classées par ordre alphabétique pour répondre aux besoins de la pratique.
2/ L'ouvrage est à jour du nouveau régime de la publicité foncière et de la réforme du droit des sûretés.
Ce Guide est composé de 290 rubriques, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Ce guide s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière.
Ces derniers trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
faut-il publier ?
Comment publier ?
Quel sera le coût de la publication ? -
L'indivision
Fabrice Collard, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 15 Mars 2023
- 9782711031559
L'ouvrage, qui se veut essentiellement pratique, a l'ambition d'apporter des solutions aux nombreuses questions que l'indivision suscite. Il constitue un outil de travail pour tous les professionnels confrontés à des situations d'indivision (administrateurs de biens ; agents immobiliers ; notaires ; avocats) et pour les particuliers avertis : qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle.
-
Pratique de la vente du lot de copropriété
Jacques Lafond, Gilles Rouzet
- LexisNexis
- 2 Mai 2016
- 9782711024636
Rédigé par deux spécialistes de la matière, cet ouvrage présente le processus pratique de rédaction de l'acte de vente d'un lot de copropriété.Pratique de la vente du lot de copropriété analyse toutes les étapes de cette vente, de la préparation et de l'établissement de la promesse de vente et de l'acte authentique aux formalités postérieures à la vente, sans oublier les modalités de distribution du prix.Il aborde également le processus des ventes judiciaires.Emaillé de mises en garde et de conseils pratiques il est illustré de plusieurs tableaux, et comporte en annexe plus de 50 formules d'application.A jour des textes les plus récents, (ordonnance du 27 août 2015, décret du 21 octobre 2015, ordonnance du 10 février 2016,...) et de la jurisprudence actuelle notamment en matière de loi Carrez, cet ouvrage intéressera les divers professionnels intervenant dans ce type de vente, qu'ils soient agents immobiliers, notaires, syndics de copropriété, géomètres experts, avocats ou huissiers, dont le rôle et la responsabilité sont étudiés en détail.
-
Code de la copropriété (édition 2011)
Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Bernard Stemmer
- LexisNexis
- 18 Novembre 2010
- 9782711014361
Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) comme des particuliers Impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Parmi les nouveautés : la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour et les nouvelles mesures d'économie d'énergie concernant les copropriétés ; le décret du 20 avril 2010 modifiant le décret de 17 mars 1967 ; la nouvelle convention collective des concierges et employés d'immeubles applicable à compter du 1er février 2010 ; la recommandation relative au conseil syndical (règles générales) modifiée le 8 juillet 2010. Contenu : la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967 ; les recommandations de la Commission relative à la copropriété ; trente-huit annexes commentées abordant notamment les thèmes suivants, antennes, ascenseurs, associations syndicales, bruit, chauffage, clauses abusives, comptabilité, compteurs d'eau, concierges et employés d'immeubles, fiscalité, garages, HLM, multipropriété, ravalements, sécurité des immeubles, syndic de copropriété, etc.; un appendice reprenant le texte de la loi du 10 juillet 1965 et dit décret du 17 mars 1967 dans son intégralité (sans commentaires ni annotations).
-
Guide de la publicité foncière
Franck Roussel, Serge Lamiaux, Neyla Gonzalez-Gharbi, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Les Guides
- 8 Septembre 2022
- 9782711037261
Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens. Il est à jour de la réforme des sûretés.
-
Code des baux
Fabien Kendérian, Béatrice Vial-pedroletti, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 12 Octobre 2017
- 9782711027637
-
Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux
- LexisNexis
- Les Guides
- 31 Mai 2018
- 9782711029716
Un concept original et unique sur le marché.
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
- faut-il publier ?
- comment publier ?
- quel sera le coût de la publication ?
L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des rubriques, le praticien a à sa disposition l'ensemble des indications juridiques et fiscales qui lui sont nécessaires pour procéder à la publication de l'acte envisagé. A l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration, la jurisprudence et les études publiées, notamment dans la Semaine juridique édition Notariale et le Bulletin de l'Association mutuelle des conservateurs.
A qui s'adresse ce Guide ?
Le Guide de la publicité foncière est composé de plus de 280 rubriques autonomes classées par ordre alphabétique et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Il s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière : les notaires, les avocats, les responsables juridiques des collectivités publiques ou des administrations, les géomètres-experts, et bien entendu aux services de la publicité foncière.
-
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication : faut-il publier ? Comment publier ? Quel sera le coût de la publication ?
-
Code de la copropriété (édition 2014)
Jacques Lafond, Jean-Marc Roux
- LexisNexis
- 8 Novembre 2013
- 9782711019700
Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble.
Contenu:
-la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967 ;
-les recommandations de la Commission relative à la copropriété ;
-quarante annexes commentées abordant notamment les thèmes suivants : antennes, ascenseurs, associations syndicales, bruit, chauffage, clauses abusives, comptabilité, compteurs d'eau, concierges et employés d'immeubles, fiscalité, garages, HLM, multipropriété, ravalements, sécurité des immeubles, syndic de copropriété, etc. ;
-un appendice reprenant le texte de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967 dans son intégralité (sans commentaires ni annotations).
-
Français : terminale : bac pro : cahier de cours et d'activités : livre du professeur
Rene Collignon, Jacques Gelly, Jacques Lafond, C. Lexa, J. Palermo, Sophie Verhille, B. Dreux, C. Gueff
- Nathan
- Dialogues
- 1 Juillet 2022
- 9782091676012
Le livre du professeur du cahier de cours et d'activités de Français - Tle Bac Pro - propose tous les corrigés.
-
la septième édition de cet ouvrage, rédigée par un spécialiste de la matière, présente sous une forme simple et claire les différentes facettes de la législation actuelle sur les baux d'habitation : les divers régimes locatifs (location de logements " conventionnés ou " primés ", baux du secteur hlm, etc.
), les locations non soumises à la loi du 6 juillet 1989 et, surtout, une étude approfondie du régime des baux relevant de la loi du 6 juillet 1989. l'ouvrage est à jour des derniers textes et notamment de la loi du 5 mars 2007, le droit au logement opposable. conçu par un praticien du droit, il est destiné à répondre aux besoins d'information tant des propriétaires et locataires que des professionnels de l'immobilier (notaires, avocats, conseils juridiques, gérants d'immeubles, agents immobiliers, huissiers, experts, etc.
). les lecteurs y trouveront, entre autres, un exposé complet des règles actuelles en vigueur, des formules d'application et des solutions aux principales difficultés que peuvent rencontrer bailleurs et locataires sous forme de cas pratiques ou de questions-réponses.
-
Code de la copropriete ; edition 2002
Jacques Lafond, Bernard Stemmer
- LexisNexis
- Codes Grands Bleus
- 15 Novembre 2001
- 9782711133468
-
Les baux d'habitation ; 5e edition
Francis Lafond, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Litec Immo
- 20 Août 2002
- 9782711134427
-
Copropriete ; les nouvelles regles ; incidences de la loi sru
Jacques Lafond
- LexisNexis
- Carre Droit
- 20 Février 2003
- 9782711002085
-
Guide de la publicité foncière 2010
Jacques Lafond
- LexisNexis
- Juris Classeur
- 10 Juin 2010
- 9782711011254
Un concept original et unique sur le marché. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication : faut-il publier ? comment publier ? quel sera le coût de la publication ? L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des rubriques, le praticien a à sa disposition l'ensemble des indications juridiques et fiscales qui lui sont nécessaires pour procéder à la publication de l'acte envisagé. A l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration, la jurisprudence et les études publiées, notamment dans le Semaine juridique édition Notariale et le Bulletin de l'association des conservateurs. A qui s'adresse ce Guide ? Le Guide de la publicité foncière est composé de près de 280 rubriques autonomes classées par ordre alphabétique et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens. Il s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière : les notaires, les avocats, les responsables juridiques des collectivités publiques ou des administrations, les géomètres experts, et bien entendu les conservateurs des hypothèques, dont la dénomination et les statuts vont changer, mais dont la mission demeure.
-
Code des baux
Jacques Lafond, Bernard Saintourens, Béatrice Vial-pedroletti
- LexisNexis
- 14 Juillet 2009
- 9782711011384
Tous les textes relatifs aux baux d'habitation (baux du Code civil, loi de 1948, loi de 1986 et loi de 1989), aux baux professionnels et aux baux commerciaux sont réunis dans ce code extrêmement pratique.
Ce code comporte en outre une soixantaine d'annexes, le plus souvent commentées, concernant les matières complétant la législation des baux proprement dite. Les principales nouveautés. La loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 portant stm itltation et clarification du droit et allègement des procédures ; la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (" loi Boutin ") ; la loi n° 2008.
582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection contre les chiens dangereux ; la loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ; le décret n° 2009-400 du 10 avril 2009 relatif au contentieux du droit au logement opposable ; le décret n° 2009-53 du 15 janvier 2009 concernant le droit au très haut débit ; le décret n° 2008. 1139 du 4 novembre 2008 relatif à l'indice national trimestriel des baux commerciaux.
-
Code de la copropriété (édition 2010)
Jacques Lafond, Jean-Marc Roux, Bernard Stemmer
- LexisNexis
- 28 Octobre 2009
- 9782711013302
Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et $ le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Parmi les nouveautés : le décret du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des piscines ; le décret du 9 juin 2009 concernant l'entretien des chaudières ; la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion ; la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision; le décret du 15 janvier 2009 relatif au raccordement des immeubles aux réseaux en fibre optique. Contenu : la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967; les recommandations de la Commission relative à la copropriété ; trente-huit annexes commentées abordant notamment les thèmes suivants : antennes, ascenseurs, associations syndicales, bruit, chauffage, clauses abusives, comptabilité, compteurs d'eau, concierges et employés d'immeubles, fiscalité, garages, HLM, multipropriété, ravalements, sécurité des immeubles, syndic de copropriété, etc.
-
Code de la copropriete
Jacques Lafond, Bernard Stemmer
- LexisNexis
- Juris Code
- 15 Septembre 2004
- 9782711004508
-
Les baux d'habitation
Francis Lafond, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Litec Immo
- 2 Juin 2005
- 9782711004515
-
Code des baux 2006
Jacques Lafond, Beatrice Vial Pedroletti, Bernard Saintourens
- LexisNexis
- Juris Code
- 1 Septembre 2005
- 9782711005642
-
-
Code de la copropriete 2000
Jacques Lafond, Bernard Stemmer
- LexisNexis
- Codes Oranges
- 2 Novembre 1999
- 9782711130818
-
Code des baux ; baux d'habitation ; baux professionnels ; baux commerciaux ; edition 2001
Jacques Lafond, Jean Derrupe, Béatrice Vial-pedroletti
- LexisNexis
- Codes Oranges
- 1 Mars 2001
- 9782711132751
