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Jean Danet
-
Prescription et justice pénale : Contre les illusions de l'éternité
Jean Danet
- Editions Dialogues
- Mercuriales
- 7 Mars 2024
- 9782369450931
La prescription, une aberration ? Un déni de justice ? Une violence faite aux victimes ?
Notre époque, contre toutes celles qu'ils l'ont précédé, pense que la prescription des poursuites doit être reculée, encore et encore, voire totalement supprimée. Qu'il faudrait poursuivre et condamner sans égard pour le temps qui a passé. Que la Justice pénale pourrait et devrait tout juger, toujours.
Depuis trois décennies, le législateur est pressé de réformer les textes ; le droit en la matière s'en trouve déstabilisé tandis que les tenants d'une imprescriptibilité générale ou partielle poursuivent leur combat.
Le principe même de la prescription, ce qui peut la fonder comme son fonctionnement ne seraient plus compris nous dit-on. Mais sont-ils vraiment connus ? Il n'est pas inutile d'y revenir. Pour expliciter clairement et avec des exemples où nous en sommes après de multiples réformes.
Ce livre nous met aussi en garde contre les illusions d'une justice pénale qui s'octroierait l'éternité. Le progrès n'est nullement garanti, pas même pour les victimes. D'autres pistes existent pour répondre à leurs attentes et besoins. On ferait mieux d'y travailler. -
Les droits de la défense, expression souvent entendue, mais notion finalement peu connue. Que recouvrent-ils exactement ? D'où nous viennent-ils ? Comment ont-ils évolué ? Quels sont les textes qui les consacrent ? Comment cet outil irremplaçable est-il mobilisé au quotidien dans les combats judiciaires ? Dans quelles affaires ? Devant quelles juridictions ? Avec quels succès ? Dans un Etat de droit, le respect des droits de la défense exige la vigilance de tous, policiers, procureurs, avocats et juges.
L'outil "droits de la défense" est un bouclier qui peut empêcher qu'au nom des impératifs de la répression, l'exercice de la défense ne recule. Il est une épée quand il permet de faire progresser l'équité du procès. Ce livre apporte à tous, praticiens du droit, étudiants, justiciables, les connaissances indispensables ainsi qu'un récit passionnant de cas concrets qui montrent l'importance des droits de la défense.
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Affaires d'Outreau, de Toulouse, ou encore des disparues de l'Yonne : comment la justice pénale qui fait l'objet de tant de réformes peut-elle connaître encore de tels sinistres ? Car depuis une décennie, cette institution subit une mutation qui va s'accélérant : des lois nouvelles la réforment, les apports de la Cour européenne des droits de l'homme la modifient, les pratiques de l'institution changent, comme ses rapports à la police, aux médias, aux collectivités territoriales. Mais dans ce tourbillon de la réforme permanente, nombre de questions n'ont pas reçu de véritables réponses - le rôle des procureurs, l'avenir des juges d'instruction, les profils des juges professionnels et non professionnels, les cartes judiciaires et le fonctionnement en réseau -, qui pèsent sur la capacité de la justice pénale à se transformer vraiment. La justice est-elle promise à devenir de plus en plus «sécuritaire», suivant ainsi l'air du temps ? Quelles sont ses capacités à satisfaire ou résister à cette perspective ? Bien au-delà des conjonctures politiques nationales et internationales et des formes actuelles de l'insécurité, ne rentre-t-elle pas de plain-pied dans la société du contrôle ?
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La réponse pénale ; dix ans de traitement des délits
Jean Danet
- PU de Rennes
- L'univers Des Normes
- 31 Octobre 2013
- 9782753528727
Comment la Justice pénale en charge des délits, la Justice du quotidien, a-t-elle évolué le temps d'une décennie ?
Telle est la question centrale à laquelle ce livre veut répondre. Par une approche empirique et pluridisciplinaire.
Pendant quatre ans, une équipe de chercheurs a travaillé ensemble sur cinq juridictions de l'Ouest de la France de tailles différentes et situées dans trois cours d'appel distinctes.
Une analyse fouillée de plus de sept mille dossiers a été réalisée. Parallèlement, des dizaines d'entretiens ont été menés avec tous les acteurs du système pénal depuis l'administration centrale jusqu'aux magistrats, greffiers et personnel d'exécution sans oublier les élus, les policiers et tous ceux qui composent l'environnement des juridictions. De la phase d'enquête à l'exécution des nouvelles peines et des stages, des observations sont venues compléter cette étude à la fois quantitative et qualitative.
Le tableau ainsi dressé conjointement par des juristes, des sociologues, un psycho-sociologue et des spécialistes du budget de la Justice ressort à la fois riche par la diversité des approches conjuguées et nuancé tant en ce qui concerne le fonctionnement de la justice pénale que son administration.
La réponse pénale est devenue un processus d'une réelle complexité. Les évolutions du traitement des délits depuis dix ans comptent sans aucun doute parmi les plus profondes depuis les codes de l'époque révolutionnaire ; elles dépassent largement le seul cadre de la loi. Tantôt méconnues des citoyens, tantôt illisibles, elles suscitent au sein de l'institution et de son environnement des jugements partagés. Des solutions existent pour améliorer la qualité de cette Justice. Il y faut des moyens mais surtout mieux penser son organisation. -
La justice pénale entre rituel et management
Jean Danet
- PU de Rennes
- L'univers Des Normes
- 26 Août 2010
- 9782753511729
La justice pénale se métamorphose sous nos yeux. Entré le rituel hérité du XIXe siècle et le management propre à une société obsédée par la gestion, naissent de nouvelles façons de juger, de sanctionner, de punir. Dans tous les cas le rituel judiciaire est en cause, le mot étant entendu ici en son sens le plus large, c'est-à-dire l'ensemble des formes sous lesquelles la justice pénale est rendue et donc sa manière même de produire la vérité judiciaire, de penser la pénalisation, les peines et la manière de les appliquer. Non pas que le rituel ancien disparaisse. La réalité est plus complexe. Ici, il se transforme, là, il résiste en sa forme précédente, ailleurs, il se délite sans parvenir à se reconstruire. Le management public que la justice aura découvert très tard ne se limite pas à introduire un nouveau mode de direction des juridictions. Il va bien au-delà des seules préoccupations de gestion du temps, des hommes et des deniers de l'Etat. II introduit de nouvelles valeurs (la concurrence) et il récuse les anciennes. Il approche tout autrement le sens et les finalités du rite, à moins qu'il ne le prive de sens. Il travaille la justice au plus près des pratiques. Ce livre explore quelques-unes de ces métamorphoses. La question dès lors est de comprendre comment fonctionnent les nouveaux dispositifs par lesquels notre société continue de punir. Pour saisir de quels abus cette justice transformée pourrait se rendre coupable, pour détecter ses faiblesses au regard des principes du procès équitable, pour faire émerger les nouvelles tâches de la défense. Pour mettre en évidence les incohérences de certains de ces nouveaux dispositifs, pour souligner les points sur lesquels le débat démocratique doit porter afin de mieux fonder les interventions de cette justice. Sans cet exercice critique, la justice pénale se perdra quelque part entre les rigueurs pesantes d'un rituel suranné et les règles brutales d'un management à court terme.
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Défendre ; pour une défense pénale critique
Jean Danet
- Dalloz
- Etats De Droits
- 28 Octobre 2004
- 9782247058440
après les lois sarkozy et perben, que devient l'exercice de la défense au pénal ? que peut attendre de son défenseur le justiciable, l'accusé, le prévenu ou la victime ? qu'attendent le juré et le magistrat de l'avocat ? la défense pénale est-elle encore le sel du métier d'avocat ? comment peut-elle contribuer au débat nécessaire à toute société sur la misère et l'horreur, la faute et le risque, la sécurité et la liberté, la souffrance et la sanction ? les mutations contemporaines de la preuve renouvellent cet enjeu mythique du procès pénal : l'innocence.
elles conduisent l'avocat à repenser sa relation à la vérité, au déni, au sens du procès pénal. les enjeux autour de la qualité de l'aveu et de la recherche d'une juste peine sont aussi les siens.
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Procédure civile : À jour de la loi organique n° 2023-1058 et de la loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023
Natalie Fricero, Anaïs Danet, Thibault Goujon-Bethan
- Lgdj
- Manuels
- 19 Décembre 2023
- 9782275045290
Cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants de licence et de master en droit et présente l'ensemble des dispositions intéressant la procédure civile :
Droit d'accès au juge Règles de compétence Principes directeurs du procès Déroulement du procès devant le tribunal judiciaire, le tribunal de commerce, le conseil des prud'hommes Les procédures spéciales : référés, procédures sur incidents...
Le jugement Les voies de recours Points forts À jour des derniers textes et arrêts traduisant notamment l'impact grandissant de la dématérialisation des procédures et prenant en compte les perspectives de réforme annoncées suite aux états généraux de la justice Un ouvrage qui sera également très utile aux candidats des concours administratifs, du concours de l'ENM et de l'examen d'entrée dans un CRFPA -
La biographie de Charles Quint.
Cette nouvelle biographie redonne sa juste place au plus grand adversaire de François 1er. Les historiographies nationales ont souvent négligé le phénomène européen qu'incarne cet empereur polyglotte, né aux Pays-Bas, héritier de la couronne d'Espagne puis du Saint Empire romain germanique. En 1520, le chancelier Gattinara saluait pourtant l'élection impériale comme providentielle et prévoyait la monarchie universelle , mythe sur lequel reposa la complexité de la stratégie géopolitique de Charles Quint. Son projet impérial témoigne d'un ambitieux programme d'unification rationnelle des territoires dans un contexte de grande tension politique et religieuse et de conflits militaires. Dans la lutte pour l'hégémonie européenne, la rivalité avec le roi de France apparaît comme l'un des aspects marquants du règne, les territoires italiens constituant un enjeu de premier plan pour des raisons aussi bien stratégiques que symboliques. L'empire carolin, construction originale et unique en son temps, fut en définitive un véritable laboratoire politique de l'Europe moderne. Oeuvre cependant jamais pleinement réalisée car, entravé par les rivalités de pouvoir et par les conflits religieux qui minaient l'unité du monde chrétien, Charles Quint fut constamment contraint de reporter ses plus hautes ambitions, qu'il emporta avec lui dans sa dernière demeure, au monastère de Yuste. -
La cyberdéfense : politique de l'espace numérique
Stéphane Taillat, Amaël Cattaruzza, Didier Danet
- Armand Colin
- U Science Politique
- 15 Février 2023
- 9782200634223
Dans un monde où les réseaux numériques entraînent une interconnexion des systèmes de traitement de l'information, les menaces associées à la digitalisation ont totalement transformé la manière de concevoir les conflits contemporains. Les États, et les principaux acteurs de la sécurité, sont donc amenés à repenser leurs politiques, leurs architectures et leurs stratégies de défense sur la scène internationale.
Le domaine de la cyberdéfense doit être appréhendé de manière globale et pluridisciplinaire, au croisement des approches politiques et géopolitiques, stratégiques et juridiques, économiques, techniques et sociotechniques. Cet ouvrage, rédigé par de nombreux spécialistes, offre de manière concise et accessible une vision large des connaissances disponibles sur la gestion de crise dans l'espace numérique.
Rapports de forces, cyberattaques sur les infrastructures, hacking, espionnage, fake news, cette deuxième édition, entièrement revue et actualisée, prend en compte les changements opérés dans le domaine de la cyberdéfense ces dernières années. Elle présente les dernières avancées technologiques et les transformations des enjeux liés à la conflictualité numérique, dans un monde cyber en perpétuel mouvement et étroitement lié à l'actualité mondiale, en témoignent les évolutions provoquées ou accélérées par la crise de la Covid-19 et la guerre en Ukraine. -
Les 50 meilleurs joueurs de l'ASSE
Benjamin Danet, Margaux Obajdin
- Scotty
- 9 Décembre 2022
- 9782958559908
L'AS Saint-Étienne fait partie des clubs mythiques du football français. C'est l'un de ceux qui comptent le plus de supporters, fidèles et fervents. « Les 50 meilleurs joueurs de l'ASSE » de Benjamin Danet retrace la carrière de ceux qui ont fait vibrer le stade Geoffroy-Guichard. Il y a les gloires des années 1960-70-80 (Rachid Mekhloufi, Salif Keïta, Michel Platini, Johnny Rep). Ceux qui ont réveillé la fierté stéphanoise (Roger Milla, Sylvain Kastendeuch, Lubomir Moravcik, Patrice Garande, Philippe Tibeuf...). Ceux qui, dans un passé plus récent, ont permis au fameux « Chaudron » de bouillir comme aux plus belles heures. Qui c'est les plus forts ? Découvrez-le dans un livre riche en souvenirs, en images et en émotions.
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Mode et droit
Anaïs Danet, Mariana Almeida Kato, Syliane Badran, Chloé Deraedt, Collectif
- Mare & Martin
- Droit & Science Politique
- 4 Avril 2024
- 9782849347867
Étudier les relations entre mode et droit peut sembler improbable, tant ces deux notions évoquent des éléments contradictoires : le droit est supposé être austère, la mode frivole ; là où le droit prétend à la stabilité, la mode est en permanent renouveau. Leur interaction est pourtant indéniable. En réunissant des contributions des spécialistes des différents domaines, cet ouvrage offre une vision globale et pluridisciplinaire de la relation entre la mode et le droit, et soulève des questions complexes sur les codes vestimentaires, les limites à la liberté de créer, les droits de propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, les droits des travailleurs ou encore l'environnement.
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Finir la révolution ! la société autogérée pour sortir de la crise
Andre Danet
- Epervier
- 21 Avril 2014
- 9782361940225
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L'homologation en droit privé
Anaïs Danet, Jérémy Houssier, Collectif
- Lexisnexis
- 17 Avril 2024
- 9782711040834
Actes du colloque organisé par l'Université de Reims Champagne-Ardenne le 25 mars 2022.
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Le monde entier a brutalement découvert les activistes numériques lorsque le site internet Wikileaks a publié 250 000 câbles diplomatiques américains, révélant les dessous de la diplomatie des États-Unis.
Internet, piratage informatique et politique ont toujours entretenu des liens étroits. C'est dans ce moule qu'est né l'« hacktivisme », composé d'une nouvelle génération d'activistes, entre hackers (pirates) et militants qui utilise l'internet comme terrain d'action. Mais, contrairement au médiatique Julian Assange de Wikileaks, les hacktivistes les plus actifs préfèrent rester masqués et agissent, depuis 2006, au nom du collectif extrêmement secret : les Anonymous.
Considérés comme des criminels par les États, les organisations et les entreprises qu'ils visent, les Anonymous affirment défendre le droit à la liberté d'expression et veulent permettre à n'importe quel citoyen d'exprimer des revendications économiques, sociales ou politiques, et de mener des actions militantes, tout en restant anonyme. Il répond sans détour aux questions suivantes : Qui sont-ils ? Que défendent-ils ? Quel est le projet de ses hackers ? Pourquoi cet activisme remplace l'engagement syndical ou dans un parti politique ? Qui sont les soutiens de ce mouvement ? Quelles en sont les différences culturelles selon les pays ? Les Anonymous sont-ils des pirates et des cybercriminels déguisés en militants ou au contraire assistons-nous à l'émergence d'un nouvel alter mondialisme numérique à mi-chemin entre ONG et parti politique ? Quels sont les liens entre les ONG, les groupes politiques et les Anonymous ? L'anonymat, l'absence de coordination, l'illégalité et les luttes intestines auront-ils raison de ce mouvement ? Comment devient-on un Anonymous ? Quelles sont réellement les perspectives et les limites de ce mouvement des « indignés du web » ? Cet ouvrage est essentiel pour comprendre un phénomène révélateur du nouveau rapport entre les individus et les pouvoirs politiques et économiques.
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Châteaux et abbayes du moyen-âge en Côtes-d'Armor
Gérard Danet
- Ouest France
- Itineraires De Decouvertes
- 14 Avril 2009
- 9782737347566
* Cet ouvrage présente l'architecture monumentale du Moyen Age à travers les 9 sites principaux des Côtes-d'Armor.
* Les encadrés soulignant les spécificités de chaque site permettent d'aborder en détail l'architecture de cette période et de donner un éclairage nouveau sur la vie au Moyen Age.
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Lire, écrire, compter, coder
Frédéric Bardeau, Nicolas Danet
- Fyp
- Presence
- 21 Juin 2014
- 9782364051102
Dans un monde où les technologies numériques prennent de plus en plus de place, l'apprentissage et la compréhension du code informatique deviennent-ils indispensables, au même titre que lire, écrire et compter ?
L'apprentissage du code est considéré aujourd'hui comme la réponse aux nouveaux besoins de l'économie numérique, mais aussi comme la clé de voûte pour trouver un emploi, opérer une reconversion, voire créer son entreprise. Et ceux qui affirment qu'au delà d'un besoin professionnel, créatif ou même ludique, apprendre le code c'est acquérir une capacité de comprendre son environnement et d'action sur le monde, sont de plus en plus nombreux.
Ainsi, selon la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, Fleur Pellerin, « apprendre à coder ou à développer peut permettre aux jeunes de comprendre comment est construit l'univers digital dans lequel ils évoluent, et développer une distance critique ».
Pourtant, jusqu'à aujourd'hui, l'apprentissage du code en France est majoritairement cantonné aux étudiants de l'enseignement supérieur qui se destinent à devenir des professionnels de l'informatique. Mais l'arrivée très médiatisée de nouveaux acteurs - comme l'école d'informatique 42, gratuite et accessible sans condition de diplôme, créée par Xavier Niel, fondateur d'Iliad-Free, ou Simplon.co, à Montreuil, un lieu d'apprentissage du code prioritairement tourné vers tous ceux qui sont issus des milieux modestes - conjuguée à toutes les initiatives qui essaiment dans l'hexagone, révèle un changement profond.
Lire, écrire, compter, coder traite de la nécessité d'apprendre le code informatique, à l'école pour les plus jeunes, mais aussi hors de l'école pour tous les autres, et explique comment y parvenir pour que le code ne reste pas entre les mains de certains, mais puisse être approprié par tous.
Après un historique de l'alphabet et la langue des machines, les auteurs analysent tous les enjeux et aspects du code : C'est quoi le code, la programmation informatique ?
Pourquoi coder ? Et pourquoi est-ce important ? Est-ce réservé aux geeks ou aux scientifiques ? Le code est partout, mais souvent caché. Son apprentissage est-il facile et possible pour tous ? Ils présentent également d'autres aspects : ne pas consommer la technologie, mais la maÎtriser ; les enjeux citoyens ; un moyen d'interagir avec le monde ;
Hacker la politique, les ONG, les médias, l'économie, etc. Puis, ils passent en revue toutes les manières d'apprendre le code informatique, quels que soient son âge et sa formation : Quel rôle pour l'école ? Comment et où apprendre à programmer ? Pour tous nouveaux publics (enfants, jeunes, seniors, travailleurs, autistes/handicapés, CEO, etc.) ; les écoles, dans le garage, avec des gens ; un sésame vers la robotique, l'impression et la fabrication 3D, l'open data, etc.
C'est un ouvrage à la fois documentaire et pratique, qui apporte des réponses claires à un sujet d'actualité et de société qui concerne toutes les populations et générations.
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La présence en droit processuel
Anaïs Danet
- Dalloz
- Bibliotheque De La Justice
- 16 Août 2018
- 9782247180400
Au-delà de l'analyse juridique de la notion de présence des parties au procès, Anaïs Danet tente de « résoudre le paradoxe relatif à la place de la présence en droit contemporain. Alors que la présence des différents protagonistes est le mode primaire de leur participation au procès, sa place dans les procès du XXIe siècle est remise en question, notamment en raison du développement des alternatives à la présence telle que la représentation ou l'utilisation des nouvelles technologies ».
Ainsi, en s'appuyant sur une analyse transversale des pratiques processuelles en procédure pénale et civile ainsi qu'en droit administratif, et en utilisant les sciences humaines et sociales à l'appui de ses démonstrations, elle plaide pour un renforcement du principe de présence et, au-delà, pour la consécration d'une norme de droit processuel.
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CYBERDEFENSE : QUEL TERRITOIRE, QUEL DROIT ?
Danet/Cattaruzza
- Economica
- 18 Novembre 2014
- 9782717867527
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La guerre irrégulière
Christian Malis, Hew Strachan, Didier Danet
- Economica
- Bibliotheque Strategique
- 24 Janvier 2011
- 9782717859492
Le phénomène de la guerre irrégulière n'est pas dans son essence inédit, ses racines plongent en fait profondément dans le passé et sont présentes dans les guerres qui ont jalonné l'histoire européenne depuis le milieu du XVIIe siècle...:Mais ses formes actuelles, qu'il s'agisse de théâtres comme l'Irak ou l'Afghanistan, comportent des aspects originaux et nouveaux.
La réflexion sur la guerre irrégulière oblige à s 'interroger sur la normativité implicite de la " guerre régulière ", à considérer en profondeur le rôle des peuples impliqués, à examiner sans tabou les atouts tactiques de l'adversaire irrégulier. II s 'agit de, faire appel non seulement à l'histoire, mais aussi à la géographie, à l'économie, aux sciences sociales et politiques, au retour d'expérience des conflits en cours.
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Supporters des bleus, admiratrices de Gourcuff, détracteurs de Domenech ou tout bonnement passionnés de football
Vous en avez rêvé, Democratic Books la fait !
Dans un ouvrage instructif, entre érudition footballistique et décalage humoristique, retrouvez bien sûr léquipe de France et toutes les nations participantes, les joueurs et les entraîneurs vedettes, un abécédaire du business de la Coupe, la mobilisation de tout un pays, lAfrique du Sud, ainsi quun calendrier des matches Et que les moins footeux (qui néviteront pas le ballon rond cette année) se rassurent, nous avons également concocté un rappel élémentaire des règles du jeu ainsi quun chapitre entièrement dédié à lharmonie de couple en cas de conflit télévisuel.
Afin dillustrer le livre, nous avons sélectionné les 130 meilleures photographies de foot de lAFP, surprenantes, nostalgiques, épiques
Bref, le must du football mondial en images au service dun texte accrocheur et complice, truffé dinformations et dhumour décalé.
Enfin, une dizaine de dessins inédits viendront étoffer les pages de ce guide incontournable, atout indispensable pour bien préparer la Coupe du monde et briller cet été, aussi bien sur la plage quau bistrot, devant sa télé ou en face dun écran géant ; avant, pendant comme après les matches.
Les auteurs
Jacques Vendroux est le directeur délégué des sports de Radio France. Il signe la préface du Guide du Mondial.
Benjamin Danet est journaliste. Ancien responsable du service des Sports à France-Soir, collaborateur de LÉquipe Mag, il est
lauteur de nombreux livres consacrés au football (Solar, LArchipel).
Léon Maret est dessinateur. Il intègre latelier dillustration de Guillaume Dégé aux Arts-Décoratifs de Strasbourg, doù il sort
diplomé en 2009.
