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Lucien Rapp
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Régime indemnitaire des contrats publics
Julien Moiroux, Lucien Rapp
- LexisNexis
- 11 Avril 2019
- 9782711030767
L'approche économique et financière des contrats publics n'a jamais été aussi importante pour les juristes, académiques ou praticiens qu'aujourd'hui.Elle sous-tend les textes -internationaux, européens ou nationaux-, qui fixent le régime actuel des contrats publics, à commencer par le nouveau Code de la commande publique. Elle est au coeur de la jurisprudence à laquelle ils donnent lieu.Elle révèle à quel point dans un monde où la compétition se fait aussi entre les Etats, la qualité d'un système juridique, sa stabilité autant que sa souplesse, l'efficacité des protections qu'il apporte ou des garanties qu'il confère, notamment indemnitaires, sont devenues essentielles pour les opérateurs économiques.Le droit français des contrats publics distingue la France dans le concert des nations, non seulement parce qu'il est fondé sur un siècle et demi de gestation pragmatique, mais plus encore, parce qu'il est profondément empreint de considérations économiques et financières, que ces dernières soient conscientes ou inconscientes, intentionnelles ou involontaires.Le régime indemnitaire des contrats publics est au coeur de cet écosystème qu'il équilibre et qu'il régule.
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Les 100 mots du droit des affaires
Alain Couret, Lucien Rapp
- Que sais-je ?
- Que Sais-je ? Les 100 Mots
- 16 Janvier 2010
- 9782130572084
Réduire le droit des affaires à cent mots relève sans doute de la gageure. Et pourtant, l'exercice se justifie tant il est vrai que l'on ne peut entrer, ni évoluer dans cette discipline sans la maîtrise d'un vocabulaire à la fois précis et concis. Au travers de ces 100 définitions, apparaît aussi l'esprit des lois qui gouvernent la vie des affaires et que tout opérateur économique ne peut plus ignorer. À l'heure d'une mondialisation qui met aussi les droits en concurrence, et dans un environnement international de très grande instabilité économique, financière et même, juridique, il faut rappeler que le droit français des affaires peut servir de référence utile. Ce droit dépasse les divisions académiques entre droit privé et droit public. Il est celui de l'État et du marché, de la régulation et des libertés économiques, de la protection et de la concurrence. Alain Couret est professeur de droit privé à l'Université Paris I. Lucien Rapp est professeur de droit public à l'Université de Toulouse.
Ils sont, l'un et l'autre, avocats depuis de nombreuses années et pratiquent le droit des affaires aux barreaux des Hauts de Seine et de Paris. Ils sont membres du Cercle de l'Entreprise et du Management.
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Qu'appelle-t-on fonds souverains ? fonds d'état et souveranités financières
Lucien Rapp
- Vuibert
- 10 Janvier 2011
- 9782311002430
Avec un montant de réserves et d'actifs de quelque 5000 milliards de dollars qui pourrait atteindre en 2015 12 à 15000 milliards de dollars, les Fonds d'Etat, encore appelés « Fonds Souverains », sont en passe de devenir les maîtres du jeu économique et financier mondial.
Ils le sont d'autant plus que la plupart d'entre-eux sont possédés par les gouvernements de pays émergents, entre les mains desquelles se concentre aujourd'hui le pouvoir économique mondial.
L'ouvrage issu d'une étude effectuée pour l'Institut de l'Entreprise, présente la triple originalité :
. d'inscrire la puissance grandissante de ces fonds souverains dans le contexte géoéconomique mondial d'un glissement du pouvoir des pays industrialisés vers les pays émergents ;
. d'offrir les clefs permettant de comprendre leur ressort profond, leurs stratégies et les liens qui les unissent aux gouvernements qui les possèdent ;
. d'analyser les tenants et les aboutissants d'un certain nombre de fonds d'Etats pris à titre d'exemples.
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Droit de l'espace extra-atmosphérique : questions d'actualité
Lucien Rapp, Marina Eudes, Clémentine Bories, Lukas Rass-masson, Collectif
- Institut Federatif De Recherche
- Colloques De L'ifr
- 1 Juin 2021
- 9782361702298
L'espace extra-atmosphérique est aujourd'hui en proie à des enjeux à la fois nouveaux et considérables. Il voit se développer un marché privé en forte croissance, notamment à des fins d'exploitation des ressources, et donne lieu à d'importants investissements publics et privés, nationaux ou étrangers. Par ailleurs, alors qu'il est au centre des rapports de puissances depuis la Guerre Froide, l'espace devient le siège du développement d'activités militaires nouvelles, et potentiellement de conflits armés d'un nouvel âge. Une adaptation des règles internationales pertinentes semble désormais indispensable pour accompagner au mieux ces évolutions. Nombre de ces enjeux contemporains sont abordés dans le présent ouvrage, issu de deux demi-journées préparatoires au colloque de la Société française pour le droit international sur L'espace extra-atmosphérique et le droit international. Illustrant le dynamisme et la richesse de la jeune doctrine francophone, les communications ici réunies intéresseront les lecteurs issus du monde académique et les professionnels qui souhaitent cerner les problématiques de l'espace d'aujourd'hui et de demain.