La responsabilité civile délictuelle Les quasi-contrats Les contrats Le régime général des obligations Index des notions Index des arrêts Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions.
De nombreux exemples sont fournis.
Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées.
Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.
À jour en juin 2011 avec :
Le décret du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives) ;
La loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ;
La loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ;
La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur au 1er janvier 2009.
Comment réussir un commentaire d'arrêt ?
Un commentaire d'article ? Un cas pratique ?
Marjorie Brusorio-Aillaud vous aide à préparer vos TD et accompagne votre progression vers la maîtrise des exercices juridiques.
Elle vous propose 18 exercices :
- dans l'ordre du cours, - de difficulté croissante, - représentatifs de la diversité des articles, cas et décisions susceptibles d'être donnés en TD ou aux examens.
Vous apprendrez à identifier, analyser et apprécier les textes, à trouver la documentation utile et à organiser vos connaissances.
Grâce aux corrigés et aux conseils, vous saurez exactement ce que l'on attend de vous.
Clair et pratique, il s'agit de l'outil idéal pour Réussir ses TD.
À jour au 1er juillet 2014 avec :
Le commentaire de l'arrêt du 19 mars 2014 sur les conventions de mère porteuse conclues à l'étranger.
Comment réussir un commentaire d'arrêt ?
Un commentaire d'article ? Un cas pratique ?
L'auteure vous aide à préparer vos TD et guide votre progression vers la maîtrise des exercices juridiques.
Ces 18 exercices sont représentatifs de la diversité des articles, cas et décisions susceptibles d'être donnés aux examens.
Les corrigés et les conseils de méthode vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.
Clair et pratique, il s'agit de l'outil idéal pour réussir ses TD.
Complet et précis, ce manuel français est remarquable par sa clarté.
Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
Les termes juridiques sont définis. Les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés. Il comporte un index détaillé des notions.
Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser, les points importants étant signalés.
À jour au 1er juillet 2015 avec les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :
- la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures ;
- la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes ;
- la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ;
- la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation dite Loi « Hamon ».
Cet ouvrage couvre l'ensemble du droit français des personnes et de la famille, définit les termes juridiques, insiste sur les notions et points clés, analyse les décisions importantes et donne de nombreux exemples. À jour au 1er juillet 2015.
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.
Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques sont définis ;
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Cette 7e édition a intégré l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, qui a modifié des articles séculaires du Code civil. Les nouvelles dispositions traduisent les idées de la justice du XXIe siècle : la simplification du droit, pour une meilleure accessibilité et lisibilité par le citoyen, et l'accroissement de la protection de la partie considérée comme faible. Cette réforme, dont l'entrée en vigueur a été fixée au 1er octobre 2016, ne concerne que les contrats conclus ultérieurement. Ce manuel présente l'ancien et le nouveau systèmes juridiques.
À jour au 1er juillet 2016 avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :
- la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement ;
- l'ordonnance du 14 mars 2016 relative à la partie législative du Code de la consommation ;
- l'ordonnance du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation.
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques.
- les notions complexes et les arrêts fondamentaux.
- les points importants.
Il comprend :
- 12 tableaux.
- 34 encadrés.
- un index détaillé.
L'ouvrage est à jour des dernières réformes : ouverture du mariage aux couples homosexuels, création de l'habilitation familiale...
Comment réussir un commentaire d'arrêt ? Un commentaire d'article ? Un cas pratique ? Ce manuel a pour objectif d'aider les étudiants à maîtriser, progressivement, les exercices juridiques proposés au long de l'année et lors des examens finaux.
Il comporte :
- des conseils généraux sur la préparation des TD, l'utilisation du Code civil...
- la méthodologie des principaux exercices : commentaire d'article, d'arrêt et cas pratique ;
- 18 exercices corrigés et détaillés, dans l'ordre du cours, de difficulté croissante, représentatifs de la diversité des articles (longs/courts, récents/anciens), des cas pratiques (ouverts/avec des questions précises/sous forme de consultation) et des arrêts (arrêts de principe/d'espèce, longs/courts, récents/anciens) susceptibles d'être proposés en TD ou aux examens, en droit des personnes et de la famille.
Clair et pratique, il s'agit de l'outil idéal pour réussir ses TD.
Comment réussir un commentaire d'arrêt ? Un commentaire d'article ? Un cas pratique ?
Ce manuel a pour objectif d'aider les étudiants à maîtriser, progressivement, les exercices juridiques proposés au long de l'année et lors des examens finaux.
Il comporte :
- des conseils généraux sur la préparation des TD, l'utilisation du Code civil...
- la méthodologie des principaux exercices : commentaire d'article, d'arrêt et cas pratique ;
- 18 exercices corrigés et détaillés, dans l'ordre du cours, de difficulté croissante, représentatifs de la diversité des articles (longs/courts, récents/anciens), des cas pratiques (ouverts/avec des questions précises/sous forme de consultation) et des arrêts (arrêts de principe/d'espèce, longs/courts, récents/anciens) susceptibles d'être proposés en TD ou aux examens, en droit des obligations.
Clair et pratique, il s'agit de l'outil idéal pour réussir ses TD.
À jour au 1er juillet 2016 avec plusieurs exercices intégrant la réforme du droit des contrats.