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Serge Lamiaux
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Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux, Franck Roussel, Alain Fournier
- LexisNexis
- Les Guides
- 25 Septembre 2024
- 9782711040780
L'outil indispensable de tous les notaires !
Points forts du guide :
1/ 290 rubriques classées par ordre alphabétique pour répondre aux besoins de la pratique.
2/ L'ouvrage est à jour du nouveau régime de la publicité foncière et de la réforme du droit des sûretés.
Ce Guide est composé de 290 rubriques, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Ce guide s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière.
Ces derniers trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
faut-il publier ?
Comment publier ?
Quel sera le coût de la publication ? -
Publicité foncière : organisation et principales caractéristiques (3e édition)
Alain Fournier, Serge Lamiaux
- LexisNexis
- Cridon Nord-est
- 21 Août 2014
- 9782711021512
"Déjà la troisième édition de la Publicité foncière d'Alain Fournier, assurément l'un des meilleurs spécialistes actuels de cette matière, dont les travaux ont permis de clarifier et de mettre en avant son caractère incontournable pour tous ceux, particulièrement les notaires, qui s'intéressent à l'immobilier.
L'ouvrage est totalement refondu afin de prendre en compte la disparition du régime des conservateurs ou le principe nouvellement défini de l'exigence de l'authenticité, requise pour publier. Il est enrichi d'éléments de droit comparé et d'une partie consacrée à l'exploitation de la documentation foncière.
Pour réaliser ce travail considérable, Alain Fournier s'est adjoint la précieuse collaboration d'un juriste du CRIDON-Nord-Est. Serge Lamiaux, lui-même versé dans la publicité foncière. Voilà un ouvrage de référence dont la lecture s'impose à tous les praticiens de l'immobilier actuels ou futurs, et. naturellement, aux étudiants." David Boulanger, Directeur du CRIDON Nord-Est.
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Guide de la publicité foncière
Franck Roussel, Serge Lamiaux, Neyla Gonzalez-Gharbi, Jacques Lafond
- LexisNexis
- Les Guides
- 8 Septembre 2022
- 9782711037261
Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens. Il est à jour de la réforme des sûretés.
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Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux
- LexisNexis
- Les Guides
- 31 Mai 2018
- 9782711029716
Un concept original et unique sur le marché.
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
- faut-il publier ?
- comment publier ?
- quel sera le coût de la publication ?
L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des rubriques, le praticien a à sa disposition l'ensemble des indications juridiques et fiscales qui lui sont nécessaires pour procéder à la publication de l'acte envisagé. A l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration, la jurisprudence et les études publiées, notamment dans la Semaine juridique édition Notariale et le Bulletin de l'Association mutuelle des conservateurs.
A qui s'adresse ce Guide ?
Le Guide de la publicité foncière est composé de plus de 280 rubriques autonomes classées par ordre alphabétique et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Il s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière : les notaires, les avocats, les responsables juridiques des collectivités publiques ou des administrations, les géomètres-experts, et bien entendu aux services de la publicité foncière.
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Guide de la publicité foncière
Jacques Lafond, Serge Lamiaux, Neyla Gonzalez-Gharbi
- LexisNexis
- Les Guides
- 30 Mai 2019
- 9782711031207
Un concept original et unique sur le marché.
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
- faut-il publier ?
- comment publier ?
- quel sera le coût de la publication ?
L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des rubriques, le praticien a à sa disposition l'ensemble des indications juridiques et fiscales qui lui sont nécessaires pour procéder à la publication de l'acte envisagé.
À l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration, la jurisprudence et les études publiées, notamment dans la Semaine juridique édition Notariale et le Bulletin de l'Association mutuelle des conservateurs.
À qui s'adresse ce Guide ?
Le Guide de la publicité foncière est composé de plus de 280 rubriques autonomes classées par ordre alphabétique et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Il s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière : les notaires, les avocats, les responsables juridiques des collectivités publiques ou des administrations, les géomètres-experts, et bien entendu aux services de la publicité foncière.
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Guide de la publicité foncière : avec la collaboration d'Alain Fournier
Jacques Lafond, Neyla Gonzalez-Gharbi, Serge Lamiaux
- LexisNexis
- Les Guides
- 26 Août 2021
- 9782711035380
Un concept original et unique sur le marché ;
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu'ils se posent avant d'envisager une publication :
Faut-il publier ?
Comment publier ?
Quel sera le coût de la publication ?
L'originalité du concept tient à ce que, dans chacune des rubriques, le praticien a à sa disposition l'ensemble des indications juridiques et fiscales qui lui sont nécessaires pour procéder à la publication de l'acte envisagé. À l'appui des solutions proposées, sont cités les textes de référence, les prises de position de l'administration, la jurisprudence et les études publiées, notamment dans la Semaine juridique édition Notariale et le Bulletin de l'Association mutuelle des conservateurs.
À qui s'adresse ce Guide ?
Le Guide de la publicité foncière est composé de plus de 280 rubriques autonomes classées par ordre alphabétique et qui correspondent à des opérations ou actes qui sont le plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.
Il s'adresse à tous ceux qui sont concernés professionnellement par la publicité foncière : les notaires, les avocats, les responsables juridiques des collectivités publiques ou des administrations, les géomètres-experts, et bien entendu aux services de la publicité foncière.
