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Sophie Corioland
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Mes TD de droit : droit pénal général
Sophie Corioland
- Ellipses
- Mes Td De Droit
- 8 Janvier 2019
- 9782340028968
Le droit pénal général en 14 thèmes.
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Responsabilité pénale des personnes publiques
Sophie Corioland
- Dalloz
- Dalloz Corpus
- 7 Novembre 2018
- 9782247183869
La nouvelle collection « Dalloz Corpus » publie une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. Elle traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.L'ouvrage analyse toutes les infractions intentionnelles (abus d'autorité, manquements au devoir de probité) et non intentionnelles (fautes d'imprudence) susceptibles d'être commises par des personnes exerçant une fonction publique qu'il s'agisse d'agents ou d'entités morales. Ces questions revêtent une acuité particulière au regard de la volonté des pouvoirs publics d'accroître les exigences d'exemplarité de l'action publique et de mieux sanctionner les errements en la matière.
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Question prioritaire de constitutionnalite (qpc) et etat de droit
Romélien Colavitti, Sophie Corioland
- L'harmattan
- Logiques Juridiques
- 25 Juin 2021
- 9782343230160
"C'est à la suite de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008, qu'a été mise en place une procédure permettant au Conseil constitutionnel de contrôler, après un double filtrage, la conformité des lois en vigueur avec les droits et libertés prévus par la Constitution (article 61-1 de la Constitution du 4 octobre 1958, relatif à la ""Question prioritaire de constitutionnalité QPC""). Précisé par la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009, cet article conforte le rôle du juge constitutionnel et renforce, ce faisant, l'État de droit. Après plus de dix années de mise en oeuvre, un bilan d'étape s'impose pour mesurer son incidence sur l'évolution du système juridique français."
