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Virginie Peltier
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Virginie Peltier, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 19 Juin 2024
- 9782711041251
Le Code des professionnels et des étudiants en procédure pénale qui comprend également le CJPM et le Code pénitentiaire.
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, droits des victimes, peines et conditions de détention, etc...
Points forts :
1/ Contenu : Richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques, il comporte en annexe une sélection thématique des textes complémentaires essentiels.
2/ Plus de jurisprudence : Des milliers d'arrêts référencés et plus de 15 000 annotations concernant le Code mais aussi la CEDH et ses protocoles.
3/ Actualité : Ce code est à jour des dernières réformes comme la loi du 22 décembre 2021 dite loi confiance dans l'institution judiciaire. Il comporte également en annexe le Code de justice pénale des mineurs et le Code pénitentiaire entré en vigueur le 1er mai 2022 Sommaire :
Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. -
Partie 1 : L'autonomie du droit de la peine Titre 1 : L'objet du droit de la peine Titre 2 : les principes directeurs du droit de la peine Partie 2 : Le prononcé de la peine Titre 1 : La détermination de la peine Titre 2 : Les modalités d'exécution de la peine Titre 3 : l'inexécution de la peine Partie 3 : L'aménagement de la peine Titre 1 : les modalités procédurales d'aménagement de la peine Titre 2 : Les mesures d'aménagement de la peine Partie 4 : L'après-peine Titre 1 : L'oubli du passé pénal Titre 2 : La résurgence du passé pénal
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Covid-19, prison et normes pénales
Evelyne Bonis-Garçon, Virginie Peltier, Collectif
- Lexisnexis
- 24 Avril 2024
- 9782711038046
Ce n'est pas la première fois dans l'histoire du droit pénal que des normes sont créées ou adaptées afin de prendre en considération une dégradation du climat pénitentiaire et de mettre un terme à des émeutes ou à des conditions dégradées d'exécution des peines. Les années 70 ont déjà connu un tel phénomène mais il est vrai pour des raisons autres que sanitaires (mutinerie à la maison centrale de Loos à l'été 1974 suivie d'une réforme pénitentiaire en 1975 qui crée, notamment, les centres de détention). En 2020, dans un contexte sanitaire déjà dégradé en prison, du moins en maisons d'arrêt en raison de la surpopulation chronique qui y règne, la crise du covid-19 conduit dès le mois de mars à une telle modification des règles avec, d'une part, l'adaptation du droit commun à la crise, d'autre part la création d'un droit d'exception. L'ouvrage rassemblant les contributions d'universitaires et de praticiens, a donc pour finalité d'établir comment la gestion de la crise Covid par l'exécutif s'est répercutée sur le climat des établissements pénitentiaires qui a été impacté par l'application dans l'urgence de nouvelles règles de droit.
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Code de procédure pénale
Philippe Conte, Amane Gogorza, Camille De Jacobet De Nombel, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 5 Juillet 2023
- 9782711038992
Première partie. Code de procédure pénale
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Droit constitutionnel et grands principes du droit pénal
Fabrice Hourquebie, Virginie Peltier
- Cujas
- Actes Et Etudes
- 1 Octobre 2013
- 9782254144044
Depuis l'introduction de la question prioritaire de constitutionalité (QPC), en mars 2010, le droit pénal a été sensiblement bouleversé par les décisions du Conseil constitutionnel.
Cet ouvrage se propose d'évoquer, sous le regard croisé de pénalistes et de constitutionnalistes, l'influence de la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur les règles fondamentales qui régissent la matière pénale en France.
Les contributions ont successivement porté sur la norme pénale, à travers la légalité criminelle (J. Bonnet - B. Bouloc) et la nécessité de la loi (P. Castéra - J.-H. Robert) ; la procédure pénale, via notamment la présomption d'innocence (A. Bergeaud-Wetterwald) ou la garantie des droits de la défense (F. Mélin-Soucramanien - Y. Capdepon) ; la responsabilité pénale, interrogeant deux catégories de personnes particulières, les mineurs (A.-L. Cassard-Valembois - P. Bonfils) et les personnes atteintes de troubles mentaux (J.-F. de Montgolfier - F. Rousseau) ; et enfin la sanction pénale, saisie à travers les exigences d'identification (P. Gervier - É. Bonis-Garçon) et d'individualisation de ladite sanction (T. S. Renoux - S. Detraz).
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Droit de la peine
Evelyne Garçon, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Manuel De Droit
- 28 Octobre 2010
- 9782711014514
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.
Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.
Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.
C'est la raison pour laquelle la première partie fixe le cadre juridique de cette matière, y compris dans ses aspects européens, avec notamment ses principes directeurs (principes de nécessité, de proportionnalité, de prévisibilité, entre autres). Cette présentation générale achevée, le manuel détaille alors les règles présidant au prononcé de la peine, c'est-à-dire à sa détermination, à ses modalités d'exécution ou à son inexécution.
Il se poursuit par l'analyse de l'aménagement des peines, qu'il s'agisse de ses modalités procédurales ou des mesures qui le favorisent. Enfin, une dernière partie est réservée à ce que l'on peut dénommer " l'après peine ", c'est-à-dire la phase qui débute alors que le condamné a exécuté la sanction qui lui a été infligée, selon que le droit pénal choisit d'oublier son passé pénal ou, au contraire, d'en tenir compte pour lui imposer d'autres mesures.
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Droit de la peine (édition 2015)
Evelyne Bonis-Garçon, Virginie Peltier
- Lexisnexis
- Manuel
- 22 Janvier 2015
- 9782711021093
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.
Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent tes influences de ces disciplines.
Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.
La première édition de cet ouvrage a reçu le prix du livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes.
