Bruylant
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Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel expose le droit français de la famille tel qu'il résulte des réformes les plus récentes.
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Droit des suretes : suretés personnelles et réelles
Patrick Tafforeau, Cedric Helaine
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 5 Janvier 2023
- 9782390133452
Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d'intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).
Les nombreux exemples jurisprudentiels, dont on trouvera de larges extraits, permettent de se faire une idée concrète de la matière. Les principaux textes (lois et codes) sont reproduits en encadrés. Des rubriques « Pour aller plus loin » complètent l'ensemble.
Il est à jour de l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 qui a réformé en profondeur le droit des sûretés. L'ouvrage explore, par conséquent, tant le droit antérieur applicable aux sûretés consenties avant le 1er janvier 2022 que le droit positif depuis cette date. Les problèmes d'application de la loi dans le temps y sont étudiés.
Le manuel est également à jour de la réforme de l'entrepreneur individuel (loi n° 2022-172 du 14 février 2022) mais aussi de l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 réformant le Livre VI du Code de commerce sur les procédures collectives.
Il se destine aux étudiants de licence troisième année et de master ainsi qu'aux avocats, notaires, magistrats et juristes d'entreprise. -
L'ouvrage d'introduction au droit permet d'appréhender et de comprendre les spécificités de la matière juridique en France dominée par différentes classifications fondamentales (droit objectif-droits subjectifs notamment).
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Droit des obligations
Marjorie Brusorio Aillaud
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 11 Août 2022
- 9782390133773
Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
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Relations internationales
Michel Drain, Cécile Dubernet
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 13 Octobre 2022
- 9782390133827
L'ouvrage synthétise de manière claire et ordonnée les connaissances nécessaires à la compréhension des relations internationales. Il fournit une analyse détaillée des transformations du système international depuis 1945.
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Conforme aux programmes de Licence et Master, ce manuel, accessible et pratique, permet de comprendre les grandes questions de droit français du travail.
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Droit de la fonction publique
Béatrice Thomas-Tual
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 11 Août 2022
- 9782390133902
Un ouvrage juridique actualisé, couvrant l'ensemble des fonctions publiques françaises, accessible aux étudiants comme aux professionnels, pour les cours comme pour les préparations aux concours de la fonction publique.
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À jour de l'actualité jurisprudentielle et législative la plus récente, l'ouvrage présente la façon dont est rendue la justice administrative en France, par quels organes et selon quels mécanismes. L'ouvrage contient des schémas explicatifs.
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Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
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Procedures civiles d'execution
Philippe Hoonakker
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 8 Septembre 2022
- 9782390133841
Manuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.
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Procédure civile
Yves Strickler, Alexey Varnek
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 11 Août 2022
- 9782390133810
Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux en France, offrant des moments de réflexion juridique, ce manuel facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
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Droit pénal spécial : personnes et biens
Thierry Garé
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 13 Octobre 2022
- 9782390133612
Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.
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Droit des societes commerciales
François Duquesne
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 13 Juillet 2022
- 9782390133858
Cet ouvrage mène sans détour au coeur des différents régimes des sociétés commerciales dont la comparaison systématique favorise une initiation rapide à des règles françaises que seule une mise en perspective permet d'appréhender dans leurs spécificités.
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Droit fiscal de l'entreprise
Christophe de La Mardière
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 11 Août 2022
- 9782390133872
Ce manuel expose les règles françaises de l'impôt applicables aux entreprises. Il traite de l'imposition des bénéfices des entreprises, de la TVA et des impôts sur le capital comme, par exemple, l'impôt sur la fortune immobilière.
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité
Silvain Chatry, Agnès Robin, Michel Vivant, André Lucas
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 3 Novembre 2022
- 9782390133629
Sylvain Chatry: Maître de conférences HDR en Droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia, ancien directeur du DU Propriété intellectuelle de l'Université de Nantes, Membre du Centre de droit économique et du développement (CDED, EA 4216), membre associé de l'Institut de recherche en droit privé (IRP EA 1166).
Agnès Robin: Maître de conférences HDR à l'Université de Montpellier, directrice adjointe du Laboratoire Innovation, Communication et Marché (LICeM), dirigeante du Master Droit de la propriété intellectuelle et du numérique de la Faculté de Droit de Montpellier et est responsable du DU Scientific Data Management, coordinatrice de la plateforme interdisciplinaire de recherche de la MSH SUD « Commondata. Les données de la recherche, des communs scientifiques ? ».
Michel Vivant: Professeur émérite à l'Institut d'Études Politiques de Paris, Docteur honoris causa de l'Université de Heidelberg.
André Lucas: André Lucas est professeur à l'Université de Nantes, où il enseigne le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle. Il est aussi responsable du master de propriété intellectuelle de cette université. Depuis sa thèse de doctorat, publiée en 1975, il s'est spécialisé dans l'adaptation du droit de la propriété intellectuelle, et surtout du droit d'auteur, aux nouvelles techniques. Il est membre du groupe d'experts en propriété intellectuelle auprès de la Commission européenne (DG Marché intérieur) et du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France). Il a notamment publié le Traité de la propriété littéraire et artistique (en collaboration avec H.-J. Lucas), Litec, 2e éd., 2001, et Droit de l'informatique et de l'Internet (en collaboration avec J. Devèze et J. Frayssinet), PUF, Thémis, 2e éd., 2001. -
Manuel de droit interne de la concurrence
Samuel Benisty
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 13 Octobre 2022
- 9782390133667
Une présentation didactique des techniques juridiques à l'oeuvre aussi bien que les doctrines économiques sous-jacentes, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
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Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, présente les procédures auxquelles un contribuable français peut être confronté en matière fiscale (le contrôle par l'administration, les procédures contentieuses, juridictionnelles ou même amiables).
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Manuel de droit institutionnel et de contentieux européen
Nicolas de Sadeleer
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 2 Décembre 2021
- 9782802770824
En produisant des normes contraignantes, le système institutionnel édition de l'Union européenne secrète un ordre juridique autonome à la fois distinct non seulement du droit interne des vingt-sept (en raison du principe de primauté) mais aussi du droit international public (en raison de l'autonomie du droit européen). Régissant un nombre croissant d'activités, le droit européen s'immisce aujourd'hui dans la plupart des disciplines juridiques. Or, quelle que soit la branche juridique concernée, leur maitrise est indissociable de la connaissance des structures et des procédures institutionnelles de l'Union européenne.
S'adressant tant aux étudiants qu'aux praticiens confrontés au droit européen, ce manuel offre une présentation d'ensemble des compétences, de la composition et du fonctionnement des institutions et des organes de l'Union ainsi que des sources normatives. S'y ajoute une analyse approfondie des différentes voies de recours qui garantissent une protection juridictionnelle effective.
Dans la mesure où le détour par le contentieux s'avère indispensable, une place particulière est attachée à la jurisprudence de la Cour de justice.
Que ce soit pour la délimitation des droits fondamentaux (état de droit en Pologne), la répartition verticale et horizontale des pouvoirs (politique monétaire européenne), les rapports internationaux (CETA), c'est devant les prétoires que se joue l'avenir institutionnel de l'Europe.
Ce manuel répond aux programmes des facultés de droit et des instituts d'études politiques ainsi qu'aux exigences des concours d'accès à la fonction publique.
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Nouv.
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés
Anne-Sophie Brun-Wauthier
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 6 Juillet 2023
- 9782390133889
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Droit interne de la concurrence
Samuel Benisty
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 18 Octobre 2021
- 9782390131779
Cet ouvrage synthétique propose de faire émerger les lignes de force du droit français de la concurrence et la manière dont il s'est construit. On y trouvera une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
Sont ainsi successivement présentés :
- la liberté de commerce et d'industrie, qui rend possible la situation de concurrence ;
- la mobilisation du droit civil au service de la protection des concurrents et de la concurrence (action en concurrence déloyale, clause de non-concurrence) ;
- les outils modernes développés dans le cadre d'un droit spécialement voué à la protection de la concurrence (les sanctions administratives et civiles des pratiques anticoncurrentielles ; contrôle des concentrations) et à l'équilibre des rapports entre professionnels (règles de transparence, pratiques commerciales déloyales entre entreprises).
