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Lexisnexis
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La disparition du chef d'entreprise ; anticiper, gérer, transmettre
Collectif
- Lexisnexis
- Actualites De Droit De L'entreprise
- 15 Mars 2012
- 9782711015863
Parce que l'entreprise survit à ses dirigeants, la disparition du chef d'entreprise est un moment critique qui peut entraîner la disparition de l'organisation elle-même.Droit civil, droit des affaires, fiscalité...: la disparition du chef d'entreprise bouscule les clivages académiques et offre un terrain fécond de rencontre des disciplines.Hommes et femmes de patrimoine et d'entreprise ont ainsi décidé d'allier leurs efforts et de confronter leur réflexion à l'occasion de cette tournée d'étude proposée conjointement par le Groupe Monassier et la Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise.Anticiper et gérer la disparition du dirigeant afin d'assurer au mieux la transmission de l'entreprise appelait cet heureux mélange des genres.De la donation-partage au LBO, en passant par les aménagements sociétaires et le mandat posthume, chacun des thèmes proposés appelle les regards croisés d'un universitaire et d'un notaire, signe de ce que le droit appliqué et le droit fondamental se conjuguent.Auteurs: Solange Bécqué-Ichowicz - Tanguy Cathou - Jacques Combret - Florence Deboissy - Marie-Pierre Dumont-Lefrand - Hubert Mroz - Jean-Pierre Ferret - Michel Germain - Michel Grimaldi - Marie-Hélène Monsérié-Bon - Anne Rabreau - Thierry Revet - Bernard Saintourens - Jacques Valtier.
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Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières ; approche croisée
Collectif
- Lexisnexis
- Actualites De Droit De L'entreprise
- 15 Décembre 2017
- 9782711028733
Afin de prévenir les crises bancaires et permettre une résolution ordonnée des défaillances des banques et autres établissements de crédit, en affectant le moins possible l'économie réelle et les finances publiques, un nouveau corps de règles s'est progressivement mis en place au sein de l'Union Européenne. Il s'agit de l'Union Bancaire, qui devrait notamment avoir pour vertu de briser le cercle liant dette souveraine et dette privée ou bancaire.Cet ouvrage a pour objet de proposer une approche transversale de ces problématiques et d'apporter un éclairage d'universitaires -juristes, financiers et économistes- français, mais aussi allemand et italien dans une approche européenne, de régulateurs, de membres de la Haute Administration et de praticiens. Cet éclairage et ces perspectives croisées semblent d'autant plus nécessaires que le cadre nouveau prend forme en France et au sein de l'Union européenne. Un colloque, sous l'égide de l'ANDJCE, présentera ces contributions.Les contributions de Nicolas-Henri Aymeric, François Barrière, Jean-Christophe Cabotte, Michel Cardona, Stefan Grudmann, Gaëtan Le Quang, Nicolas Mathey, Christy Ann Petit, Anastatia Sotiropoulou, Laurence Scialom, Agnieszka Smolenska, Pietro Sirena, Emmanuel Susset, Régis Vabres et Noah Vardi, sont ici reproduites.
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Confrontez le droit des sûretés
Fnde
- Lexisnexis
- Actualites De Droit De L'entreprise
- 18 Juin 2020
- 9782711034062
Ce volume reproduit le cycle de conférences portant sur le thème Confrontez le droit des sûretés!, qui se sont tenues à la Faculté de Droit et science politique de Montpellier sous l'égide du Laboratoire de droit privé et de la Chaire Prévention et traitement des entreprises en difficultés, sous la co-direction de Christophe Albiges, Adrien Bézert, Séverine Cabrillac et Camille Gouret.La réforme du droit des sûretés est annoncée, espérée, pensée, parfois déjà critiquée. Tout semble avoir été dit. Tout ? Sur les sûretés, leur fonctionnement, leur nombre, leur unité, leur diversité, leur efficacité, peut-être, sans doute... Naturellement, les efforts se sont concentrés sur les textes réunis ou à réunir au sein du titre qui leur est consacré dans le Code civil afin de les rénover, de les polir, de les sublimer. Cette noble tâche est avancée. Avant qu'elle ne soit achevée, le cycle de conférences a tenté de l'enrichir par... la confrontation. Il ne s'agit plus de parfaire au sein d'un écrin, il est question d'heurter, d'opposer ce pan de notre droit aux mécanismes qui peuvent venir brouiller son agencement: la responsabilité, le traitement des difficultés de l'entreprise, la prescription, aux mises en oeuvre qui parfois le remodèlent comme la pratique notariale, aux évolutions qu'il devra peut-être intégrer comme la blockchain, aux alliés qui le servent ou le... trahissent comme les voies d'exécution, aux contrées désertées par ses spécialistes et que pourtant il doit traverser comme la procédure civile, à l'essentiel: la protection de la dignité de la personne qu'il doit respecter.L'idée est en quelque sorte de tester la résistance du matériau sous toutes ses faces. Aussi, ont été conviés à cet exercice de multiples voix. Le bilan parait rassurant pour le droit des sûretés qui semble dans l'ensemble pouvoir supporter ces mises à l'épreuve. Néanmoins, sur des points précis, des besoins ont été mis en lumière, espérons qu'ils sauront retenir l'attention pour parfaire les propositions actuelles par leur coordination avec l'ensemble dans lequel elles doivent s'insérer.Auteurs: Christophe Albiges, Jean-Jacques Ansault, Adrien Bézert, Nicolas Borga, Manuelle Bourassin, Séverine Cabrillac, Camille Gouret, Olivier Gout, Dominique Legeais, Thomas Le Gueut, Vincent Mazeaud, Marc Mignot, Stéphane Piédelièvre.
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