Le système pénal montre chaque jour son incapacité à répondre aux besoins de justice. Pourtant, dans nos sociétés traversées par les violences, les désirs de justice sont puissants et multiples. Le sixième numéro de La Brèche, revue belge d'enquêtes et de recherche sur les mondes carcéraux, prend au sérieux ces désirs. Il rassemble les voix de nombreuses personnes qui racontent, à partir des situations auxquelles elles sont confrontées (à titre personnel, professionnel ou militant), le sens dont elles investissent ce mot de « justice ». Elles y décrivent les pratiques qu'elles explorent, souvent dans les marges, pour prendre en charge les conflits et les agressions.

« La nature de l'environnement spatial et social en prison a des répercussions sur les stimulations sensorielles des individus incarcérés. Plus prosaïquement, la prison nique nos sens. » Nouveaux délits, construction de nouvelles prisons : l'enfermement tend à se normaliser et à créer une masse informe de prisonniers anonymes. Mais la prison n'est pas qu'une restriction des mouvements, elle marque les personnes et les chairs. Ce livre décortique les effets de l'enfermement sur les corps par l'angle original de la perception. Cinq sens, donc cinq chapitres. Mêlant analyse et témoignages, il permet de comprendre la prison depuis l'intérieur, oui, mais depuis l'intérieur du corps.

Qu'est-ce que les faits divers nous disent de la nature humaine ? L'avocate pénaliste Caty Richard, dont le nom reste lié aux affaires du violeur de la Sambre, du Barbe-bleue de l'Essonne, de Jonathann Daval, le curé crucifié, a beaucoup vu et beaucoup vécu, loin du parisianisme des ténors. Avec la rage des combats menés tambour battant, elle raconte pour la première fois l'exercice d'un métier qui ne lui a jamais fait oublier de raisonner d'abord en mère, en femme, en citoyenne. En empathie avec les victimes, celle qui a choisi d'être du côté des familles, et parfois aussi celles des coupables, a un credo : l'émotion, la compréhension, pour tendre vers une peine juste qui rende les hommes meilleurs. À travers des histoires poignantes, c'est un témoignage impressionnant sur les coulisses du système judiciaire qu'elle livre, tout autant qu'une expérience révélatrice du genre humain, après trente ans de métier. Autant de vies brisées qu'elle porte à bout de bras et dont elle garde une trace au fond du coeur. Lire la suite Fermer

Quelle que soit l'issue de l'élection présidentielle américaine en 2024, un enjeu caché
ne sera pas réglé par les urnes : la capture d'abord partielle puis totale depuis 2020 de
la Cour suprême par la droite radicale. Grâce à sa majorité de juges prétendument «
conservateurs », la Cour va continuer à anéantir les acquis des années progressistes, non
seulement en matière de libertés mais aussi en matière de régulation.
Ce livre est le récit de cette capture de l'appareil judiciaire américain par la droite et de
ses stratégies pour obtenir de la Cour suprême, centrale dans un système de droit de
common law, les décisions souhaitées. Ces décisions ont des conséquences dans tous
les domaines politiques, sociaux et économiques. Dans un contexte de paralysie au
Congrès, ce sont les agences fédérales qui devraient pouvoir réguler l'immigration ou
l'environnement. Mais celles-ci sont les bêtes noires et donc les cibles des grandes entreprises
et des milliardaires qui veulent les priver de tout pouvoir. La stratégie mise en
place depuis les années 1970 par la Federalist Society vise à instrumentaliser les contentieux
afin que la Cour puisse limiter drastiquement le pouvoir de régulation des agences.
La capture du pouvoir judiciaire par la droite a des conséquences qui dépassent le cadre
étasunien. Les juridictions fédérales et la Cour suprême peuplées de juges propulsés par
la Federalist Society refuseront de s'opposer aux excès de pouvoir annoncés d'une nouvelle
présidence Trump de plus en plus « impériale », voire tyrannique. Et dans le cas
d'un deuxième mandat Biden, les mêmes juges continueront de ligoter un gouvernement
démocrate qui ne pourra plus lutter contre le réchauffement climatique, réformer l'immigration
et les grandes entreprises. Chacune des mesures prises par l'administration
démocrate sera contestée en justice et sans doute invalidée par la Cour suprême, désormais
acquise à la droite radicale, au mépris des souhaits de la majorité des Américains.
Des juges contre l'Amérique ? C'est le retour du « gouvernement des juges » dénoncé
par Edouard Lambert en 1935. Lire la suite Fermer

Chaque parcours judiciaire est une épreuve. Quelquefois un drame. Le fait divers fascine. La justice questionne. L'enquête criminelle, lorsqu'elle est relatée dans une série, au cinéma, attire son lot de curieux. Face à` une procédure pénale, que l'on soit victime ou accusé , chacun réagit différemment. Certains somatisent, dépriment, baissent les bras, s'effondrent. D'autres trouvent un ressort énergique inattendu, se lancent dans la bagarre, tête baissée, affrontent l'adversaire à bras-le-corps.On se remet difficilement de l' « expérience » de la garde à vue, comme de celle de la détention. La machine judiciaire va jusqu'à toucher l'entourage familial. La justice soigne-t-elle les plaies ? Ou ne fait-elle qu'accroître la douleur ? Sans compter le tribunal médiatique qui laisse son empreinte impitoyable. Et lorsque l'affaire se clôt par un non-lieu ou entraîne une indemnisation, le mal causé est-il pour autant effacé ?Pour répondre à ces questions, l'auteur a interrogé une douzaine de condamnés, d'acquittés, de parents de victimes, tous blessés, cabossés par la justice, dont il avait couvert le procès pour la plupart d'entre eux (Éric Mouzin, le père d'Estelle, Alain Marécaux, victime de l'emblématique dossier « Outreau », Loïk Le Floch-Prigent, Jérôme Cahuzac et bien d'autres), considérant qu'ils étaient les mieux placés pour dire « comment ils jugeaient notre justice ». Pour leur permettre de décrire ce qui s'apparente à une chute. Mieux vaut être témoin de la justice qu'acteur.
Sur France 2 et France TV Info pendant plus de trente ans, Dominique Verdeilhan a couvert les grandes affaires judiciaires. Il présente désormais l'émission « Justice en France » sur France 2. Lire la suite Fermer

Un indispensable pour acquérir les notions clefs sur l'organisation et le fonctionnement de la justice.

La justice est omniprésente dans l'actualité, mais son fonctionnement reste très mal connu. Cet ouvrage se propose d'en présenter de façon claire et pédagogique l'organisation, les institutions et le fonctionnement, sous forme de questions/réponses.
Cette édition réactualisée permet une connaissance toujours plus pertinente et pointue de la justice civile, pénale et administrative. L'ouvrage s'organise autour de quatre thèmes centraux : la notion de justice et ses principes, son fonctionnement, son personnel et les relations entre la justice française et internationale. Pour chacun des thèmes, des questions-réponses présentent les définitions et notions essentielles ; des encadrés portent sur des sujets plus spécifiques et des éclairages historiques et internationaux apportent un utile complément. Lire la suite Fermer

Le conflit entre le juge et le peuple serait-il indissociable des systèmes démocratiques modernes ? C'est toute la question posée dans cet essai, qui analyse la manière dont l'expression « gouvernement des juges » a été établie et utilisée depuis le début du XXe siècle jusqu'à nos jours.Car au-delà de savoir si l'on a ou pas un « gouvernement des juges », Frédéric Rouvillois insiste, dans cette recherche très documentée, sur l'orientation et l'argumentation essentiellement politiques de ceux qui utilisent la formule. En effet, aux États-Unis comme en France, cette dénonciation d'un pouvoir perçu comme antidémocratique et contre-majoritaire émane, au cours du temps, aussi bien de la gauche que de la droite, suivant les intérêts en jeu.Derrière ce débat, toujours actuel et international, qui s'est mondialisé avec l'essor de la thématique de l'État de droit et l'émergence de la notion de post-démocratie, c'est l'histoire d'un mythe politique qui est dévoilée ici.
Frédéric Rouvillois, professeur agrégé de droit public à l'université Paris-Cité, y enseigne le droit constitutionnel et le droit des libertés fondamentales. Il a publié ou dirigé une quarantaine d'ouvrages, et il a été de 2007 à 2015 membre du Tribunal suprême de Monaco. Lire la suite Fermer

Le dernier garroté du régime de Franco Puig Antich, le leader paysan démonteur de Mac Do et briseur d'OGM José Bové, le fondateur d'Action Directe Jean-Mars Rouillan, les gangsters Jacques Mesrine et Francis le Belge le voyou révolutionnaire Charlie Bauer, le braqueur ami des lettres Bruno Sulak ou le tueur d'enfants juifs Mohamed Merah...
Des barricades étudiantes à la désobéissance civile, du braquage de banque à la révolte des prisons, de la délinquance des cités au terrorisme assassin, la liste des affaires traitées par les avocats Marie-Christine et Christian Etelin, amis de Foucault et de la philosophie, est comme une tranche de cinquante ans d'histoire politique, sociétale et du droit, mais aussi une formidable grille de lecture des convulsions d'une société en mutation.
L'auteur livre un portrait étonnant de ce couple d'avocats dont les positions parfois controversées sont toujours respectées. Lire la suite Fermer

Les joueurs de jeux vidéo professionnels (contrats, sources de rémunération, emploi de l'e-sportif mineur) Les structures e-sportives (création d'une structure e-sportive, obtention et retrait de l'agrément) Les compétitions de jeux vidéo (organisation des compétitions, consignations des gains de l'e-sportif mineur, tricherie et paris) L'agent sportif (activité d'agent sportif, rôle de l'agent sportif, avocat mandataire sportif)

Ouvrage de sciences juridiques, nourri de l'apport de l'histoire politique et philosophique du droit pénal, Sortir de l'imposture sécuritaire présente à la fois une critique originale de l'idéologie sécuritaire qui s'est imposée depuis plusieurs décennies comme une évidence en France, et les solutions pour en sortir. Pour cela, l'auteur nous convainc que notre droit pénal contemporain contient déjà tous les leviers nécessaires.
Ces leviers, que le texte invite à (re)découvrir, reposent sur trois exigences posées au fondement de notre code pénal par l'assemblée Constituante de 1791 : légalité des délits et des peines sans rétroactivité; nécessité de la proportionnalité des peines aux délits; contrôle juridictionnel de la répression. Ces trois exigences ont été à l'époque conçues comme l'application concrète dans le domaine judiciaire du principe de sûreté. En effet, loin des dévoiements qu'a subi cette notion dans la suite de notre histoire (Comité de sûreté générale, cour de sûreté de l'Etat à la fin de la guerre d'Algérie, rétention de sûreté), la pierre angulaire de la sûreté est posée par Beccaria dans son livre Des délits et des peines, publié en 1764, comme un principe visant à garantir le respect des droits fondamentaux des citoyens (y compris les justiciables) et l'égalité de tous devant la loi.
Ce principe est alors pensé par la philosophie pénale libérale des Constituants non seulement comme seul moyen d'éviter toute forme d'arbitraire dans l'exercice de la répression, mais aussi, et du même coup, comme seule voie possible pour garantir l'efficacité bien comprise de cette répression.
Dans le contexte contemporain, l'ouvrage porte un éclairage saisissant à l'appui d'une défense inconditionnelle des droits de l'homme, contre la constitutionnalisation de l'état d'urgence, contre sa traduction dans des lois qui normalisent l'exception, contre la qualification même de terrorisme, sans jamais se départir de la responsabilité de prévenir et de réprimer tout acte criminel.
En rappelant les racines bonapartistes du modèle sécuritaire, il déplace la controverse de l'opposition stérile entre « réalistes» et « naïfs », à la querelle entre réactionnaires et libéraux. Il démontre alors que le modèle pénal des Constituants, libéral et guidé par ce principe de sûreté, est seul en mesure de protéger au mieux chacun d'entre nous contre toutes les formes d'insécurité: de la menace terroriste à l'insécurité économique et sociale.
L'auteur nous invite enfin à nous saisir des leviers toujours très forts du code pénal contemporains assis sur ce principe républicain de sûreté, pour sortir de l'imposture du modèle sécuritaire qui, au nom de la promesse intenable d'un monde sans délinquance, menace sans cesse davantage les libertés fondamentales des citoyens, et fabrique toujours plus d'insécurité juridique, en particulier pour les catégories les plus défavorisées de la population.
Lire la suite Fermer

Comment fonctionne une cour d'appel ? Quel est le rôle du procureur ? La loi est-elle dure mais juste ? Qu'est-ce que la présomption d'innocence ? Voici un livre clé pour aborder sans complexe les sujets les plus difficiles. En 100 infographies, faites le tour d'un sujet de société. Car un bon dessin vaut mieux qu'un long discours. "100 infographies pour..." est une collection de culture générale pour décrypter en un clin d'oeil la complexité de notre société.

L'étude des dispositifs d'incrimination dans le temps long espagnol (XVIIIe-XXIe siècles) permet d'observer leurs métamorphoses et adaptations tout en faisant apparaître des constantes. Le corps en constitue l'objet de prédilection lorsqu'il s'agit « de gérer, de gouverner, de contrôler et d'orienter [...] les comportements, les gestes et les pensées des hommes », selon la définition qu'en propose Agamben. Les analyses diverses de la première partie mettent en lumière à ce propos la continuité de notions comme la « décence » et la « virilité » ou l'émergence de l'autorité psychiatrique depuis les archives de la police jusque dans le roman.

L'auteur :
Alain Etchegoyen est l'auteur de très nombreux ouvrages dont La Valse des éthiques (François Bourin, 1991) prix Médicis essai, Le Temps des responsables (Julliard, 1993) et La Démocratie malade du mensonge (François Bourin, 1993) grand prix de l'Académie française. Coauteur d'émissions de télévisions (Grain de philo et Droits d'auteur) il est également professeur de philosophie à Louis-le-Grand et à Gennevilliers.

Un essai magistral qui permet de mieux comprendre les fonctionnements actuels de la justice tout en révélant les enjeux démocratiques que fait naître la tension entre la défense des Libertés et l'exigence de Vérité.

Les Auteurs :
Daniel Schneidermann est chroniqueur au Monde, il présente aussi l'émission Arrêts sur images sur La Cinquième. Laurent Greilsamer est journaliste au Monde. En 1992 paraissait Les Juges parlent, écrit également en collaboration. Où vont les juges est le deuxième volet de leur enquête sur les juges.

* * *
Dix ans après leur livre d'entretiens : Les Juges parlent, quelques mois avant une élection présidentielle qui se jouera sous l'ombre portée des affaires de justice, Laurent Greilsamer et Daniel Schneidermann proposent ce nouveau voyage au sein de la magistrature. Avec la participation d'Eva Joly, Eric de Montgolfier, Edith Boizette et bien d'autres juges décidés à s'exprimer en toute liberté sur les sujets les plus brûlants.

La période actuelle est marquée, dans les sociétés occidentales, par une remarquable montée en puissance du juge : développement de la justice constitutionnelle, création et essor des juridictions internationales, « judiciarisation » de plus en plus étendue de la vie sociale, etc. C'est sa fonction plus que son statut qui assure au juge un charisme nouveau : le juge dit le droit et crée du droit. Ce faisant, il est amené à codifier les valeurs de notre temps, à exercer une sorte de pontificat laïc.Pour prendre la mesure de ce phénomène, Robert Badinter (ancien garde des Sceaux et ancien président du Conseil constitutionnel) et Stephen Breyer (juge à la Cour Suprême des Etats-Unis) ont réuni à Bonnieux, au cours de l'été 2000, des personnalités du monde judiciaire : Antonio Cassese (premier président du TPIY), Dieter Grimm (ancien vice-président de la Cour constitutionnelle de la RFA) et Gil Carlos Rodriguez Iglesias (président de la Cour de justice des communautés européennes). Le philosophe anglais Ronald Dworkin s'est joint à eux.De leurs réflexions et discussions, très libres de ton, est né ce livre. Il est publié simultanément en version anglaise, par la New York University Press. Lire la suite Fermer

Au Cameroun, le système de défense mis en place et théorisé sous le concept de « défense populaire » est une dissuasion populaire organisée sur des bases civiles et militaires qui est censée inclure « la participation de la plus grande partie de la population, sinon de la totalité ». En remettant ce concept au coeur du débat, l'auteur nous entraîne sur des chemins jusqu'alors restés tabous. Il propose une grille d'analyse et des connaissances totalement inédites sur des sujets inscrits dans une longue tradition de silence interdisant tout examen sérieux : les rapports entre le politique et le militaire, la perception du militaire par le civil et vice versa, l'intéressement des civils aux questions de défense...

La création de la Cour suprême du Japon par la Constitution de 1946 constitue une véritable rupture : chargée de contrôler la constitutionnalité des normes et d'assurer la protection des droits et libertés fondamentaux, cette institution était appelée à occuper un rôle de premier plan au sortir de la guerre. Pourtant, la Cour suprême est aujourd'hui critiquée par les observateurs étrangers et japonais pour son « conservatisme » et sa « passivité ». A priori, ces qualificatifs semblent se justifier, car en plus de soixante-dix ans d'existence, la Cour suprême du Japon n'a en effet rendu qu'un très faible nombre de décisions prononçant l'inconstitutionnalité d'une norme. En outre, cette institution ne semble pas presser l'évolution des moeurs qui permettrait une meilleure protection des droits fondamentaux.
Cependant, aucun auteur n'a réussi à proposer une cause qui permettrait d'expliquer ce constat qui se veut objectif. La raison est à rechercher dans la critique de la « passivité » de la Cour suprême, qui révèle généralement un parti-pris des observateurs. En réalité, la Cour suprême est l'héritière d'une histoire juridique qui a façonné une conception particulière du rôle du juge japonais, que ce travail se propose de mettre au jour. Lire la suite Fermer

Le juge Renaud Van Ruymbeke est, par lui seul, à l'origine du plus extravagant scandale - l'affaire Urba - qui a fini par précipiter la débâcle électorale de la gauche au pouvoir. Or, cet homme discret a consenti à ouvrir ses dossiers à G. Gaetner et R.P. Paringaux. Il ne parle pas à la première personne, certes, puisque "le secret de l'instruction" l'interdit... Voici racontée par le détail la véritable histoire de la Sages, de la société Urba, des dessous des affaires Traper, Dufoix, Emmanuelli, etc. On y voit des hommes d'influence se compromettre avec des voyous, des ministres défaits par l'audace d'un "petit juge" qui s'efforce, par son enquête, d'en finir avec le scandale que constitue le financement actuel des partis politiques. Lire la suite Fermer

Dans les débats contemporains sur la justice, la vulnérabilité est porteuse d'un puissant contenu normatif et pratique. Elle offre des descriptions riches des expériences humaines prenant en considération des relations complexes et ambivalentes qui sont tues sous la seule norme de l'individualisme libéral. Il ne s'agit pas de rejeter l'importance d'une vie autonome, mais de repenser les cadres normatifs qui lui donnent un sens et de revoir les moyens de l'atteindre.
La vulnérabilité, bien qu'elle se manifeste comme un idéal normatif fort, révélateur de changements conceptuels et pratiques, n'est toutefois pas un concept univoque. Les chapitres qui composent cet ouvrage illustrent la diversité des significations et des contextes de vie à laquelle renvoie la vulnérabilité. Faut-il s'en surprendre ? Non, si l'on prend en compte que son usage comme idée phare de la théorie politique est encore récent, et qu'à ce titre sa signification et sa pratique sont encore l'objet de débats. Lire la suite Fermer